J.O. 218 du 20 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16152

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Arrêté du 3 septembre 2003 portant affectation d'élèves de la 41e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dans les organismes de mutualité sociale agricole

NOR : AGRF0301869A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 3 septembre 2003, les anciens élèves de la 41e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dont les noms suivent sont affectés, à compter du 1er juillet 2003, dans les organismes de mutualité sociale agricole désignés ci-après.

M. Jérôme Caron, caisse de mutualité sociale agricole de l'Aisne ;

Mlle Florence Devynck, caisse de mutualité sociale agricole de l'Aude ;

M. Philippe Herbelot, caisse de mutualité sociale agricole de l'Aveyron ;

Mme Martine Normand-Grall, caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde ;

M. Jean-Marie Passarieu, fédération des caisses de mutualité sociale agricole du Languedoc ;

Mme Chantal Pineau, Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;

M. Bruno Vesinet, Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;

Mme Annick Vivier, GIE AGORA.