Arrêté du 18 juillet 2003 portant agrément de l'association dénommée Association nationale du poney français de selle et du poney de sport pour intervenir dans les épreuves jeunes poneys (rectificatif)

J.O. 218 du 20 septembre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16141
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Arrêté du 18 juillet 2003 portant agrément de l'association dénommée Association nationale du poney français de selle et du poney de sport pour intervenir dans les épreuves jeunes poneys (rectificatif)

NOR : AGRF0301571Z

Rectificatif au Journal officiel du 8 août 2003, page 13776, 2e colonne, article 1er, 3e ligne, au lieu de : « Association nantaise du poney français... », lire : « Association nationale du poney français... ».