Journal Officiel 16 septembre 2003

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Journal Officiel 214 du 16 septembre 2003

Ministère de la justice
- Arrêté du 4 septembre 2003 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 5 septembre 2003 portant nomination à la commission paritaire de conciliation
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 1er septembre 2003 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique
Ministère de l'outre-mer
- Arrêté du 10 septembre 2003 portant désignation du directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Décret du 12 septembre 2003 portant nomination dans l'armée active
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels de Nancy
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 1er septembre 2003 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 5 septembre 2003 relatif à une régie d'avances et de recettes
- Arreté du 5 septembre 2003 relatif à une régie d'avances et de recettes
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décret no 2003-882 du 15 septembre 2003 modifiant le décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant application de l'article 80 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE
DEFENSE
- Décret du 12 septembre 2003 portant nomination dans l'armée active
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 5 septembre 2003 portant réintégration et affectation (expansion économique à l'étranger)
INDUSTRIE
- Arreté du 5 septembre 2003 portant nomination à la commission paritaire de conciliation
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arretés du 2 septembre 2003 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 4 aout 2003 portant nomination au Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
- Arreté du 11 septembre 2003 portant nomination d'un membre du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 2003
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 29 aout 2003 portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité ophtalmologie vétérinaire
- Arreté du 29 aout 2003 portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé publique vétérinaire
CULTURE ET COMMUNICATION
OUTRE-MER
- Arreté du 10 septembre 2003 portant désignation du directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de gros
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 15 septembre 2003 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- ORDRE DU JOUR
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels de Nancy
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 15 SEPTEMBRE 2003 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Histoire des techniques

D'extraction modeste, le p�re du c�l�bre peintre fut un tr�s grand travailleur qui toucha � plusieurs branches des sciences appliqu�es

Journal Officiel 214 du 16 septembre 2003

Ministère de la justice

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

JUSTICE

DEFENSE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

OUTRE-MER

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

Histoire des techniques