J.O. 213 du 14 septembre 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 15810
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 11 septembre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de la langue française
NOR : MCCB0300571D
Par décret en date du 11 septembre 2003, sont nommés membres du Conseil supérieur de la langue française, au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du 2 juin 1989 modifié instituant un Conseil supérieur de la langue française :
Mm e
Béguelin (Marie-Josée).
M.
Berger (Yves).
M.
Bonnet (André).
M.
Bourg-Broc (Bruno).
M.
Boursin (Jean-Louis).
M.
Chessex (Jacques).
M.
de Decker (Jacques).
M.
Devos (Raymond).
M.
Duneton (Claude).
M.
Gallet (Dominique).
M.
Gantié (Jacques).
M.
Giraud (Henri-Christian).
M.
Goosse (André).
M.
Herbillon (Michel).
M.
Le Bris (Michel).
M.
Legendre (Jacques).
M.
Lopes (Henri).
Mm e
Maillet (Antonine).
Mm e
Nemer (Monique).
M.
Nyssen (Hubert).
M.
Perret (Pierre).
M.
Quemada (Bernard).
M.
Schneider (Marcel).
Mm e
Touraine (Agnès).
Mm e
Walter (Henriette).