J.O. 212 du 13 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15754

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 13 juin 2003 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés (rectificatif)


NOR : AGRF0301299Z



Rectificatif au Journal officiel du 8 juillet 2003, page 11562, 2e colonne, 1re ligne, au lieu de : « Stud-book français du poney Fjord », lire : « Stud-book français du cheval Fjord ».