J.O. 211 du 12 septembre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 15651
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Décision du 5 août 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique
NOR : SANM0323214S
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
Article 1
L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : AMIODARONE
(CHLORHYDRATE D')
Voie orale
Groupe générique : AMIODARONE (CHLORHYDRATE D') 200 mg. - CORDARONE 200 mg, comprimé sécable.
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2. Dénomination commune : CEFADROXIL
Voie orale
1. Groupe générique : CEFADROXIL 500 mg. - ORACEFAL 500 mg, gélule.
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2. Groupe générique : CEFADROXIL 1 g. - ORACEFAL 1 g, comprimé dispersible.
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3. Dénomination commune : DICLOFENAC SODIQUE
Voie orale
Groupe générique : DICLOFENAC SODIQUE 50 mg. - VOLTARENE 50 mg, comprimé enrobé gastro-résistant.
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4. Dénomination commune : MIANSERINE
(CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ATHYMIL 10 mg, comprimé pelliculé.
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2. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg. - ATHYMIL 30 mg, comprimé pelliculé.
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3. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 60 mg. - ATHYMIL 60 mg, comprimé pelliculé sécable.
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5. Dénomination commune : PIRACETAM
Voie orale
Groupe générique : PIRACETAM 800 mg. - NOOTROPYL 800 mg, comprimé pelliculé.
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II. - Les groupes génériques suivants sont ajoutés :
1. Dénomination commune : OFLOXACINE
Voie orale
Groupe générique : OFLOXACINE 200 mg. - OFLOCET 200 mg, comprimé pelliculé sécable.
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2. Dénomination commune : ROXITHROMYCINE
Voie orale
Groupe générique : ROXITHROMYCINE 100 mg. - CLARAMID ENFANTS 100 mg, comprimé pelliculé RULID 100 mg, comprimé pelliculé.
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III. - Le groupe générique ci-après est remplacé et les spécialités suivantes y sont ajoutées dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : ROXITHROMYCINE
Voie orale
Groupe générique : ROXITHROMYCINE 150 mg. - CLARAMID 150 mg, comprimé pelliculé. - RULID 150 mg, comprimé enrobé.
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Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 août 2003.
P. Duneton