J.O. 210 du 11 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 1er septembre 2003 portant nomination à la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 665-55 du code de la santé publique


NOR : SANM0323335A



Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 1er septembre 2003 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de matériovigilance pour une durée de trois ans :


En qualité de clinicien


Membres titulaires :

M. Frija (Guy).

M. Duveau (Daniel).

M. Passuti (Norbert).

Membres suppléants :

M. Petitot (Jean-Claude).

M. Safran (Denis).

M. Meria (Paul).


En qualité de médecin généraliste


Membre titulaire :

M. Lagarde (Gérard).

Membre suppléant :

M. Chatin (Boris).


En qualité d'ingénieur biomédical hospitalier


Membres titulaires :

M. Ancellin (Joël).

M. Pinaudeau (Didier).

M. Hardin (Vincent).

Membres suppléants :

M. Schiratti (Jean-Pierre).

M. Bonhomme (Pierre).

M. Guizier (Pierre).


En qualité de pharmacien hospitalier


Membres titulaires :

M. Faure (Pierre).

Mme Brandon (Marie-Thérèse).

Membres suppléants :

M. Thiveaud (Dominique).

Mme Fargeot (Catherine).


En qualité de pharmacien d'officine


Membre titulaire :

M. Brasseur (Dominique).

Membre suppléant :

M. Minne (Bernard).


En qualité de toxicologue


Membre titulaire :

M. Manel (Jacques).

Membre suppléant :

M. Danel (Vincent).


En qualité de cadre infirmier hospitalier


Membre titulaire :

Mme Saunier (Christiane).

Membre suppléant :

Mme Cadet (Danielle).


En qualité de personnalité scientifique proposée

par le ministre chargé de la consommation


Membre titulaire :

M. Puget (Jean).

Membre suppléant :

M. Terver (Sylvain).


En qualité de représentant

des fabricants de dispositifs médicaux


Membre titulaire :

Mme Crespon (Christine).

Membre suppléant :

M. Rouard (Philippe).


En qualité de représentant

des distributeurs de dispositifs médicaux


Membre titulaire :

Mme Grouzelle (Claudine).

Membre suppléant :

M. Divernet (Christophe).

Sont désignés respectivement président et vice-président de la commission pour une durée de trois ans :

M. Frija (Guy).

M. Duveau (Daniel).