J.O. 210 du 11 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 1er septembre 2003 portant nomination à la Commission nationale permanente de biologie médicale

NOR : SANH0323327A


Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 1er septembre 2003 :

M. Bernard Doucet est nommé membre titulaire de la Commission nationale permanente de biologie médicale, en remplacement de M. Georges Coudray, pour une durée allant jusqu'à l'expiration du mandat de son prédécesseur ;

Mme Marie-Josèphe Cals est nommée membre suppléante, en remplacement de M. Yves Lecoeur, pour une durée allant jusqu'à l'expiration du mandat de son prédécesseur.