J.O. 204 du 4 septembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15205

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Arrêté du 27 août 2003 portant cessation de fonctions (directions régionales des affaires culturelles)


NOR : MCCB0300638A



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 27 août 2003, M. Jean-Claude Pompougnac, directeur régional des affaires culturelles, appelé à d'autres fonctions, cessera ses fonctions en région Centre à compter du 1er octobre 2003.