J.O. 197 du 27 août 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14615

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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

NOR : PRMX0302164V


Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. :

libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;

- par correspondance :

- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée avant le prix).

La Documentation française a mis en vente du 15 au 21 août 2003 :


I. - OUVRAGES

Bourses et aides à la mobilité internationale

Français se rendant à l'étranger

Ministère des affaires étrangères

Direction générale de la coopération internationale

et du développement


Cet ouvage est plus particulièrement destiné aux étudiants, chercheurs non statutaires et jeunes professionnels français qui, souhaitant poursuivre leurs études à l'étranger ou y accomplir des stages, sont à la recherche de financement. Présenté sous forme de fiches synthétiques, il répertorie les organisations internationales, nationales et régionales, les associations, fondations et autres organismes privés, français ou étrangers, susceptibles d'octroyer des bourses d'aide à la mobilité. Ce guide pratique se révélera très utile aux universitaires comme aux responsables des relations internationales, au sein des établissements d'enseignement supérieur ou encore des centres d'information pour la jeunesse.

2003, la Documentation française, 225 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005385-2. - Réf. : 9782110 053855.


Les Comptes des départements 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Direction générale de la comptabilité publique


Cette brochure a été réalisée à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des départements de métropole et d'outre-mer par les payeurs départementaux, comptables du Trésor. Elle permet de retracer et d'analyser la situation financière des départements à l'issue de 2001. A travers les ouvrages de cette collection, la direction de la comptabilité publique contribue ainsi à éclairer le public sur les informations financières et comptables des intervenants du secteur public local.


Au sommaire de cette étude


Synthèse nationale :

- analyse des résultats ;

- tableaux de synthèse ;

- tableaux comptables.

Principaux ratios financiers par département :

- fiches individuelles de situation financière ;

- présentation des fiches ;

- fiches en optique M 51 ;

- fiches en optique M 52.

Méthodologie et lexique :

- méthodologie ;

- lexique.

2003, la Documentation française, collection « Secteur public local », 189 p. - 16 EUR. - ISBN : 2-11-005444-1. - Réf. : 9 782110 054449.


Précédemment paru

Les Comptes des régions

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Direction générale de la comptabilité publique


2003, la Documentation française, collection « Secteur public local », 120 p. - 15,24 EUR. - ISBN : 2-11-005410-7. - Réf. : 9 782110 054104.


Evolution de l'usage des transports collectifs

et politiques de déplacements urbains

Patrick Bonnet, Isabelle Cabanne, Marie-Hélène Massot

Programme de recherche

et d'innovation dans les transports terrestres


L'agglomération lyonnaise s'est constitué au fil des ans un des réseaux de transports collectifs les plus densément utilisés. Entre 1976 et 1995, Lyon a ainsi connu la construction de quatre lignes de métro et l'amélioration de son réseau de surface, le tout pour plus de 2 milliards d'euros d'investissement. Or la part de marché des transports collectifs en 1976 représentait 22 % des déplacements motorisés alors qu'elle stagnait à 21 % en 1995. Quels enseignements en tirer ?

Prenant pour exemple cette ville, représentative en France de bien des agglomérations, les auteurs tentent de dégager les tendances à l'oeuvre afin de quantifier la part de marché des transports collectifs. L'évolution générale apparaissant défavorable aux transports collectifs, ils préconisent des pistes pour inverser cette tendance.

Cette étude peut être particulièrement utile dans la perspective de l'élaboration ou de la mise en oeuvre des plans de déplacements urbains (PDU), inscrits dans la loi sur l'air et renforcés par la loi sur la solidarité et le renouvellement urbains, pour maîtriser la croissance des déplacements en voiture dans les agglomérations.

Patrick Bonnel et Isabelle Cabanne travaillent au laboratoire d'économie des transports à l'ENTPE. Marie-Hélène Massot à l'INRETS. Tous trois travaillent sur les politiques de déplacements urbains et notamment sur les outils d'aide à la décision.

2003, la Documentation française, collection « Le point sur », 82 p., bibl. - 11,50 EUR. - ISBN : 2-11-005304-6. - Réf. : 9782110 053046.


Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat

et de l'aménagement du territoire

Rapport d'activité ministériel 2002


Cette édition retrace dans les grandes lignes les principaux chantiers en cours ainsi que l'ensemble des actions menées en 2002 par les différents services du ministère. Des indicateurs d'activité et de performance permettent d'illustrer ou de mesurer concrètement la portée de ces actions. Conçu pour être tout à la fois clair, précis et le plus exhaustif possible, ce rapport d'activité s'attache à répondre au mieux au principal objectif de la circulaire du 13 avril 2002 relative aux rapports d'activité ministériels : assurer, pour un meilleur fonctionnement et un meilleur service rendu, la transparence de l'action et de la gestion publiques.

2003, la Documentation française, 108 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-0053534. - Réf. : 9782110 053534.


II. - REVUES

Les Cahiers de l'IAURIF

Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France

Franges des métropoles européennes

Des territoires de projets

Revue en français et en anglais


La maîtrise du développement des franges urbaines :

- un enjeu majeur pour un développement durable des métropoles.

Les franges urbaines des grandes régions métropolitaines.

Les cadrages régionaux et locaux :

- la métropole francilienne ;

- le Sud-Est anglais ;

- la province de Hollande méridionale ;

- la région de la Ruhr ;

- la région Rhein-Neckar.

Analyse thématique des franges des métropoles :

- espaces naturels et agricoles ;

- interaction ville-campagne ;

- maîtrise des déplacements ;

- institutions.

Recueil de bonnes pratiques :

- le séminaire final : restitution du projet et ouvertures.

Bibliographie.

Biblio brèves.

Brèves rencontres.

Brèves lectures.

« Les Cahiers de l'IAURIF », no 136, 1er trimestre 2003, 160 p., ill. - 36 EUR. - Réf. : 1 303400 000007.


Documents d'actualité internationale

Ministère des affaires étrangères


Organisation du traité de l'Atlantique Nord :

Réunion des ministres des affaires étrangères de l'OTAN. - Madrid, 3-4 juin 2003 :

Communiqué final (Madrid, 3 juin 2003).

Réunion des ministres des affaires étrangères de l'OTAN :

Déclaration commune à la presse du secrétaire général de l'OTAN et de la présidence de l'UE (Madrid, 3 juin 2003).

Conseil OTAN/Russie :

Déclaration (Madrid, 4 juin 2003).

Réunion des ministres de la défense de l'OTAN. - Bruxelles, 12-13 juin 2003 :

Communiqué final (Bruxelles, 12 juin 2003).

Asie - Association des nations du Sud-Est asiatique :

36e réunion ministérielle de l'ASEAN :

Communiqué conjoint (Phnom Penh, 16-17 juin 2003).

République démocratique du Congo/ONU. - UE :

Intervention militaire en Ituri :

ONU : résolution 1484 du Conseil de sécurité (New York, 30 mai 2003).

Intervention militaire en Ituri. - Artémis :

Union européenne : action commune (Bruxelles, 5 juin 2003).

Intervention militaire en Ituri :

ONU : résolution 1489 du Conseil de sécurité (New York, 26 juin 2003).

Afrique. - Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale. - République centrafricaine :

Conférence des chefs d'Etat de la CEMAC. - Libreville, 2-3 juin 2003 :

Communiqué reconnaissant officiellement les nouvelles autorités de la République centrafricaine (Libreville, 3 juin 2003).

Afrique du Sud/France. - Relations bilatérales :

Visite du ministre des affaires étrangères français en Afrique du Sud :

Discours du ministre des affaires étrangères, M. Dominique de Villepin, devant le Parlement sud-africain (Le Cap, 26 juin 2003) ;

Communiqué conjoint (Le Cap, 27 juin 2003).

Moyen-Orient. - Israël/Palestine. - Pays arabes/Etats-Unis :

Sommet de Charm el-Cheikh :

Déclaration du Président George Bush (Charm el-Cheikh, 1er juin 2003).

Sommet d'Aqaba :

Discours du Premier ministre Ariel Sharon (Aqaba, 4 juin 2003).

Allemagne/France. - Relations bilatérales :

France : discours de la ministre de la défense, Mme Michèle Alliot-Marie, devant le Bundestag (Berlin, 6 mai 2003).

Visite de travail du Président français. - Berlin, 10 juin 2003 :

Point de presse conjoint du Président Jacques Chirac et du chancelier Gerhard Schroeder (Berlin, 10 juin 2003).

Argentine. - Elections :

Discours d'investiture du Président Nestor Kirchner (Buenos Aires, 25 mai 2003).

Amérique latine. - Groupe de Rio :

17e sommet des chefs d'Etat du Groupe de Rio :

Consensus de Cuzco (Cuzco, 23-24 mai 2003).

Cuba. - UE :

Déclaration de la présidence de l'UE (Bruxelles, 5 juin 2003).

Caraïbes. - Organisation des Etats des Caraïbes orientales :

37e réunion de l'Autorité de l'OECS. - Antigua-et-Barbuda, 25-26 avril 2003 :

Communiqué (Antigua-et-Barbuda, 25-26 avril 2003).

Etats-Unis/Philippines. - Relations bilatérales :

Visite de la Présidente philippine aux Etats-Unis :

Déclaration conjointe (Washington, 20 mai 2003).

Etats-Unis. - Politique générale :

Discours du Président George Bush pour le lancement de sa campagne (Washington, 21 mai 2003).

Russie/Etats-Unis. - Relations stratégiques :

Visite du Président américain en Russie :

Déclaration commune du Président George W. Bush et du Président Vladimir Poutine relative à la nouvelle relation stratégique (Moscou, 24 mai 2003).

Croatie/Bosnie-Herzégovine/Saint-Siège :

Visite du pape en Croatie :

Discours du pape Jean-Paul II lors de la cérémonie d'arrivée (île de Krk, 5 juin 2003).

Visite du pape en Bosnie-Herzégovine :

Discours du pape Jean-Paul II (Banja Luka, 22 juin 2003).

Organisation de la Conférence islamique :

30e conférence de l'OCI. - Téhéran, 28-30 mai 2003 :

Communiqué (Téhéran, 30 mai 2003).

Corruption :

Réunion de magistrats et de personnalités internationales :

Déclaration de Paris contre la corruption (Paris, 19 juin 2003).

« Documents d'actualité internationale », no 16, 15 août 2003, 46 p. - 3 EUR. - Réf. : 3 303331 310648.


Documentation photographique

La Documentation française

Les Traites négrières

Olivier Pétré-Grenouilleau


Comment dresser aujourd'hui un tableau historique des traites négrières (apparues au viie siècle avec l'expansion musulmane et développées au xviie siècle par le système de la plantation aux Amériques) sans souligner le rôle tenu par chacun des acteurs en cause, occidentaux, musulmans et africains. Il ne s'agit pas de dédouaner l'Occident de ses responsabilités, mais d'entrer dans la complexité d'un phénomène historique : en faisant le point sur les progrès de l'historiographie dans le domaine des traites occidentales, en ouvrant la réflexion sur les traites orientales et africaines, en reconnaissant les lacunes qui ne pourront jamais être comblées (en matière démographique notamment). Au total, plus de quarante millions d'individus ont été réduits en esclavage par le système des traites. Ce nombre justifie à lui seul l'étude et l'enseignement des mécanismes de la traite, du long cheminement vers l'abolition et des héritages de ce passé douloureux.

« La Documentation photographique », no 8032, Le Dossier : 64 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303331 280323.

« Les Projetables » (12 diapositives et 6 transparents de rétroprojection). - 8 EUR. - Réf. : 3 303331 080329.


Problèmes politiques et sociaux

La Documentation française

La Société civile en question

Michel Offerlé


Depuis une quinzaine d'années, le terme de société civile s'est répandu dans la presse, en France et dans le monde, après avoir fait l'objet d'une redécouverte dans le domaine des recherches historique, politique ou sociologique. Au-delà du champ intellectuel et médiatique, les acteurs de la scène politique, nationale et internationale, les intervenants des nouveaux mouvements sociaux issus de la mondialisation, notamment les ONG, les institutions internationales... ont parachevé ce processus de légitimation d'une expression à géométrie variable. Ce dossier retrace l'histoire du concept de société civile depuis ses origines, explicite les transformations de son usage jusqu'à la période actuelle et pose la question du fonctionnement de la société civile et de ses limites : si la société civile est bien reconnue aujourd'hui comme partenaire incontournable des professionnels de la politique, des acteurs sociaux et des organisations internationales à tous les niveaux, national, européen et mondial, qu'inclut-on dans son périmètre et quelles sont les attentes - explicites ou implicites - à l'égard de ses représentants ?

Michel Offerlé, professeur de science politique à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne, a notamment publié : « Sociologie des groupes d'intérêt » et « La profession politique, xixe-xxe siècles ». Il anime également des séminaires sur la sociologie des relations sociales et la sociologie de la participation politique.

« Problèmes politiques et sociaux », no 888, mai 2003, 124 p., bibl. - 9 EUR. - Réf. : 3 303332 108886.