J.O. 196 du 26 août 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14555

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Arrêté du 7 août 2003 portant modification de l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie biologique »

NOR : MENS0301844A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 7 août 2003, l'arrêté du 21 août 2000 modifié fixant la composition de la commission pédagogique nationale de la spécialité « génie biologique » est modifié ainsi qu'il suit :


1. Membres titulaires


En tant que représentants des salariés :

Supprimer : « M. Gabard (Rémy), premier mandat ».


2. Membres suppléants


En tant que personnalités qualifiées :

Supprimer : « Mlle Dalex (Delphine), premier mandat ».