J.O. 193 du 22 août 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14376

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 juillet 2003 portant modification de la composition de certaines sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

NOR : AGRP0301638A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 17 juillet 2003, est modifiée ainsi qu'il suit la composition des sections suivantes du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées :


Section : arbres forestiers

Au titre de l'interprofession


M. Boutteaud (Pierre) remplace M. Rousseau (Frédéric).


Section : maïs et sorgho

Au titre des établissements producteurs

de semences ou de plants


M. Berceliot (Daniel) remplace M. Hiere (Christian).


Section : plantes ornementales

Au titre des experts scientifiques


Mme Lambert (Claudie) remplace Mme Bertrand (Hélène).


Section : pomme de terre

Au titre des producteurs de semences et de plants


M. Fallou (Eric) remplace M. Landreau (Bernard).


Section : lin et chanvre

En tant que secrétaire technique de la section


M. Le Coent (Philippe) remplace M. Schott (Jean-Jacques).


Au titre des experts scientifiques


Mlle Cariou (Emmanuelle) remplace M. Jouan (Bernard).