J.O. 181 du 7 août 2003
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Texte paru au JORF/LD page 13744
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0302074X
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07,
mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en Colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée avant le prix).
La Documentation française a mis en vente du 25 au 31 juillet 2003 :
I. - OUVRAGES
Commission de déontologie
de la fonction publique de l'Etat
Accès des agents publics au secteur privé
8e rapport d'activité 2002
Rapport au Premier ministre
Ce rapport annuel d'activité est divisé en deux parties, consacrées, la première, à l'application du décret du 17 février 1995, pour tous les fonctionnaires et agents publics, la seconde, à l'application de la loi du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche, qui concerne uniquement les chercheurs. Chacune d'entre elles comporte un bilan de l'activité de la commission et une analyse de sa jurisprudence. Quelques rappels d'avis antérieurs permettent opportunément d'en relever la continuité ou l'évolution. Les annexes comportent tous les articles de loi relatives à ces dispositions.
2003, La Documentation française, 124 p. - 14 EUR. - ISBN : 9 782110 054609. - Réf. : 2-11-005460-3.
Concertation, décision et environnement
Regards croisés - Vol. II
Ministère de l'écologie et du développement durable
On assiste au développement, dans le domaine de l'environnement comme, plus généralement, dans l'espace public, de dispositifs de décision faisant appel à la négociation, à la participation, à la médiation et à la concertation. Les innovations concernent la plupart des domaines et portent sur des niveaux de décision allant du national au local, à l'initiative d'organismes publics ou d'opérateurs privés. L'objectif du programme de recherche intitulé « Concertation, décision et environnement » (CDE) est de mobiliser un large éventail de disciplines des sciences sociales sur l'étude de ces nouvelles pratiques. Ce volume réunit les actes détaillés des dernières séances du séminaire de ce programme.
2003, La Documentation française, collection « L'Environnement en débat », 219 p. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-005342-9. - Réf. 9 782110 053428.
Précédemment paru :
Concertation, décision et environnement. - Regards croisés. - Vol. I, collection « L'Environnement en débat », 223 p. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-005280-5. - Réf. : 9 782110 052803.
La Diffusion du modèle européen du procès équitable
Institut de droit européen des droits de l'homme
Mission de recherche « Droit et justice »
Sous la direction de Frédéric Sudre
et Caroline Picheral
Le droit à un procès équitable, consacré à l'article 6, paragraphe 1, de la Convention européenne des droits de l'homme, fait aujourd'hui figure de norme de référence. Elle constitue ainsi un facteur décisif d'accès au droit, dans le sens d'une diffusion des garanties habituellement requises d'un juge hors les juridictions ordinaires. C'est ce phénomène de judiciarisation que le présent ouvrage a pour objet de mesurer, à partir des procédures suivies devant les juridictions spécialisées (disciplinaires, financières, sociales) et des autorités administratives (autorités administratives indépendantes, autorités pénitentiaires). Prenant en compte les développements les plus récents, l'étude dresse un bilan actuel des divergences et des convergences entre, d'une part, les jurisprudences administrative et judiciaire et la jurisprudence européenne des droits de l'homme, d'autre part. Articulée autour de la distinction majeure entre « matière et garanties du procès équitable », elle révèle en effet qu'à la vision harmonieuse d'une application généralisée de la Convention succède l'image plus contrastée d'une application désordonnée, sinon conflictuelle, de cette disposition.
2003, la Documentation française, collection « Perspectives sur la justice », 354 p. - 23 EUR. - ISBN : 2-11-005335-6. - Réf. : 9 782110 053350.
Précédemment paru :
Les Modes alternatifs de règlement des litiges, Les Voies nouvelles d'une autre justice, sous la direction de Pierre Chevalier, Yvon Desdevises, Philip Milburn, 2003, La Documentation française, collection « Perspectives sur la justice », 288 p. - 23 EUR. - Réf. : 9 782110 052612. - ISBN : 2-11-005261-9.
L'Emergence du capital-risque :
la politique publique française
Institut français des relations internationales
Emmanuelle Dubocage, Dorothée Rivaud-Danset
Cette étude se propose d'apporter des réponses précises à une série de questions concernant la politique publique de soutien au capital-risque. Pourquoi les pouvoirs publics soutiennent-ils cette activité ? Comment sont-ils intervenus en France ? Cette politique a-t-elle porté ses fruits ?
Comment se situe la France par rapport à l'Europe ? Est-il nécessaire d'instaurer des fonds de pension pour améliorer ce bilan ? Plus généralement, parmi les composantes du modèle américain, lesquelles sont essentielles à l'émergence du capital-risque dans un pays ? Du côté de l'offre, quels sont les facteurs clefs du dynamisme du capital-risque ? Les auteurs soulignent également sa dépendance vis-à-vis du marché financier et estiment que l'introduction en bourse des entreprises ainsi financées devrait être soumise à des conditions plus contraignantes.
2003, « IFRI », collection « Les Notes de l'IFRI », no 55, 64 p. - 9 EUR. - ISBN : 2-86592-149-2. - Réf. : 9 782865 921492.
Médiateur du ministère de l'économie,
des finances et de l'industrie
Rapport pour 2002
Ce premier rapport présente un bilan de l'activité du médiateur depuis sa création en 2002. Les demandes qui lui ont été adressées portent en grande majorité sur des litiges concernant l'établissement et le paiement des impôts. Elles émanent surtout de particuliers mais aussi des petites et moyennes entreprises. Quantitativement, 80 % des demandes de médiation ont reçu une réponse en moins de deux mois et 50 % en moins d'un mois. Qualitativement, dans plus de la moitié des médiations réalisées, satisfaction a pu être donnée, en totalité ou partiellement, à l'usager.
Le médiateur formule ici un certain nombre de propositions concrètes destinées à améliorer les relations entre les usagers et l'administration.
2003, La Documentation française, 68 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-005426-3. - Réf. : 9 782110 054265.
Premiers résultats 2002 des finances locales
Les finances des collectivités territoriales
et des groupements fiscalisés
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction générale de la comptabilité publique
La présente étude a été établie à partir de l'exploitation des comptes de gestion provisoires 2002 des principales collectivités de métropole (régions, départements, communes de plus de 50 000 habitants et tous les groupements à fiscalité propre) et de l'extrapolation d'un échantillon représentatif de communes de moins de 50 000 habitants.
2003, La Documentation française, 28 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-005467-0. - Réf. : 9 782110 054678.
II. - REVUES
Les Champs de Mars
Cahiers du Centre d'études en sciences sociales de la défense
Anthologie :
- études sur la genèse de la profession de marin (Norbert Elias).
Varia :
- maintien de la paix, éthique et sens de l'honneur : évolution des facteurs de fiabilité au sein de la profession militaire (Alessandro Gobbichi) ;
- maintien de la paix et maintien de l'ordre : les approches française, européenne et américaine à l'épreuve de la conflictualité africaine (Niagalé Bagayoko) ;
- le « fracas des âmes » : la peur au combat et ses conséquences tactiques (Michel Goya) ;
- le commandement de l'armée : professionnalisation et changement (Sébastien Jakubowski) ;
- l'énoncé « guerre propre » à la fin du xxe siècle : paradoxe ou suprématie ? (Antonin Tisseron).
Les résumés (en français et en anglais).
Les auteurs.
« Les Champs de Mars », no 13, premier semestre 2003, 192 p. - 16 EUR. - ISBN : 2-11-005447-6. - Réf. : 9 782110 054470.
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
Moyen-Orient - Palestine - Politique générale :
Discours d'investiture du Premier ministre Mahmoud Abbas dit Abou Mazen (Ramallah, 29 avril 2003).
Moyen-Orient - Syrie - Iran-France :
Visite du ministre français des affaires étrangères en Syrie : conférence de presse des ministres des affaires étrangères, MM. Dominique de Villepin et Farouk Charaa (Damas, 12 avril 2003) ;
Visite du ministre français des affaires étrangères en Iran : conférence de presse des ministres des affaires étrangères, MM. Dominique de Villepin et Kamal Kharrazi (Téhéran, 23 avril 2003).
Irak - Etats-Unis :
Visite du secrétaire américain à la défense en Irak : message du secrétaire à la défense Donald Rumsfeld au peuple irakien (Bagdad, 30 avril 2003).
Triangle de Weimar :
5e sommet des chefs d'Etats - Allemagne - France - Pologne : déclaration sur l'avenir de la coopération dans le cadre du triangle de Weimar (Varsovie, 9 mai 2003).
Union européenne - Gymnich - France :
Réunion informelle des ministres des affaires étrangères de l'UE : point de presse du ministre des affaires étrangères, M. Dominique de Villepin (Castellorizo, Grèce, 3 mai 2003).
Europe - Processus de coopération pour l'Europe du Sud-Est :
6e sommet des chefs d'Etats et de gouvernement du PCESE : déclaration de Belgrade (Belgrade, 9 avril 2003).
Grande-Bretagne - Politique étrangère :
Entretien du Premier ministre Tony Blair avec le Financial Times, propos recueillis par Philip Stephens et Cathy Newman, extraits (Londres, 27 avril 2003).
Grande-Bretagne - Allemagne - Relations bilatérales :
Conférence de presse du chancelier Gerhard Schröder et du Premier ministre Tony Blair (Londres, 15 avril 2003).
Espagne - Saint-Siège :
Visite du Pape en Espagne : discours du Pape Jean-Paul II aux jeunes (Madrid, 3 mai 2003).
Espagne - Argentine :
Visite du Président argentin en Espagne : conférence de presse du Président Eduardo Duhalde et du président du Gouvernement José María Aznar (Madrid, 9 avril 2003).
Union européenne - Amérique latine :
11e réunion ministérielle UE-Communauté andine : communiqué conjoint (Athènes, 27 mars 2003) ;
11e réunion ministérielle UE-groupe de Rio : communiqué (Athènes, 28 mars 2003) ;
19e conférence ministérielle du dialogue de San José - UE-SICA : communiqué conjoint (Panama, 12 mai 2003).
Inde - Cachemire :
Discours du Premier ministre Atal Behari Vajpayee devant l'université du Cachemire (Srinagar, 19 avril 2003) ;
Déclaration du Premier ministre Atal Behari Vajpayee devant le Parlement (New Delhi, 2 mai 2003).
« Documents d'actualité internationale », no 13, 1er juillet 2003, 46 p. - 3 EUR. - Réf. : 3 303331 310617.
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
Principaux thèmes
Irak - Intervention militaire - Sanctions - Etats-Unis - ONU :
Allocution du président américain et résolution du Conseil de sécurité sur la levée des sanctions.
Moyen-Orient - Israël-Palestine - Etats-Unis - Visite :
Conférences de presse du secrétaire d'Etat américain et des Premiers ministres israélien et palestinien.
Drogue - Asie centrale-Europe - Conférence :
Déclaration de Paris.
Armes chimiques - Convention :
Déclaration de la 1re conférence d'examen de la convention d'interdiction.
Energie - AEI - Réunion ministérielle :
Communiqué.
Développement - OCDE - Réunion ministérielle :
Résumé de la présidence.
Chine-France - Visite :
Conférence de presse du Premier ministre français.
France-Thaïlande - Visite :
Déclaration conjointe.
Epidémie - SRAS - ASEAN - Réunion spéciale :
Déclaration commune.
Adriatique - Albanie-ARYM-Croatie - Etats-Unis - Partenariat :
Charte.
Mer Noire - CEMN - 8e réunion :
Résolutions, décisions et recommandations.
Russie :
Discours annuel du Président russe.
Nigeria - Elections :
Discours d'investiture du Président nigérian.
Algérie - Investiture :
Discours-programme du Premier ministre algérien.
« Documents d'actualité internationale », no 14, 15 juillet 2003, 46 p. - 3 EUR. - Réf. : 3 303331 310624.
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
Principaux thèmes
France - Sommet d'Evian - Etats-Unis :
Déclaration des Présidents français et américain, conclusions de la présidence, plans d'action, déclarations et rapports sur :
- l'eau ;
- la santé ;
- le développement durable ;
- la famine en Afrique et le NEPAD ;
- la sécurité maritime et des transports ;
- la non-prolifération des armes de destruction massive ;
- le terrorisme et la corruption ;
- la croissance et le commerce.
Afrique - NEPAD - 7e sommet :
Communiqué.
Afrique-France :
Discours du ministre français des affaires étrangères à l'IHEDN.
G 8 - OCDE - Syndicats :
Déclaration.
Altermondialisme - Sommet pour un autre monde :
Communiqué de presse, synthèse et revendications.
« Documents d'actualité internationale », no 15, 1er août 2003, 46 p. - 3 EUR - Réf. : 3 303331 310631.
Histoire de l'art
Association des professeurs d'archéologie
et d'histoire de l'art des universités
Noir et blanc :
Perspective :
Des études photographiques en histoire de l'art.
Etudes :
- les sectilila pavimenta bichromes de la Gaule romaine ou le luxe en noir et blanc ;
- graver l'Antiquité : Mellan, Baudet et la collection de Louis XIV (1668-1681) ;
- les Salons en Noir et Blanc (1876-1892) ; publier l'art et la photographie, les éditions Braun et Cie au xixe siècle ;
- l'obliquité et l'empaquetage : deux procédés novateurs dans la photographie soviétique des années 1920-1930 et leur application par Boris Ignatovitch ;
- Henri Focillon, l'eau forte et les artistes visionnaires ;
- Hans Bellmer : l'anagramme et l'estampe au service d'un rêve surréaliste ;
- mise en scène du livre en noir et blanc : Les Epiphanies de Henri Pichette, mise en page de Pierre Faucheux (1948).
Varia :
- les traités artistiques et la peinture sur pierre (xvie - xviie siècles) ;
- entre la maison Goupil et l'Italie, un axe commercial porteur d'une image identitaire.
Informations :
- résumés en anglais ;
- auteurs ayant participé à ce numéro ;
- recommandations aux auteurs ;
- thèmes et sommaires des précédents numéros.
« Histoire de l'art », no 52, juin 2003, 144 p., ill. - 30 EUR - Réf. : 9 782909 196299.
Politique étrangère de la France
Ministère des affaires étrangères
Textes et documents
Mars - avril 2003
Politique étrangère de la France présente dans chacun de ses numéros le texte officiel des déclarations de politique étrangère des autorités françaises ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active (ONU, Union européenne, OTAN, OSCE, etc.). Ces textes et documents sont indexés de façon à permettre des recherches chronologiques, thématiques et par pays.
« Politique étrangère de la France », mars-avril 2003, 412 p. - 15 EUR - Réf. : 3 303335 510167.
PIBD
(Propriété industrielle - bulletin documentaire)
Institut national de la propriété industrielle
Première partie :
Textes officiels :
Textes in extenso :
Décision du directeur de l'INPI ;
Questions écrites.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne ;
Bulletin officiel des impôts ;
Travaux parlementaires ;
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie :
Doctrine :
Comptes rendus ;
La doctrine dans les revues.
Troisième partie :
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Logiciels. - Droit d'auteur et droits voisins.
Quatrième partie :
Actualités et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD (Propriété industrielle - bulletin documentaire) », no 768, 15 juillet 2003, 38 p. - 7,70 EUR. - Réf. : 3 303332 307685.
Problèmes économiques
La Documentation française
Economies étrangères :
Russie :
Quelle place pour la Russie dans le monde pétrolier de demain ?
Les possibilités de libéralisation de l'industrie gazière russe.
Asie centrale et Caucase :
Quel avenir pour les économies rentières d'Asie centrale et du Caucase ?
Chine :
Les effets de la mondialisation sur les conditions de travail.
L'ouverture au commerce international profite-t-elle aux plus démunis ?
Repère :
1. Partenariat énergétique entre la Russie et la Grande-Bretagne.
Problèmes économiques, no 2819, mercredi 30 juillet 2003, 32 p. - 3 EUR. - Réf. : 3 303332 028191.
Retraite et société
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Nouvelles données sur le grand âge :
autonomie et dépendance
Avant-propos :
Personnes âgées dépendantes : dénombrement, projection et prise en charge (Roselyne Kerjosse) ;
L'assurance privée face à la dépendance (Anne-Lise Bagur) ;
Concepts et mesure de l'incapacité : définitions et applications d'un modèle à la population française (Emmanuelle Cambois, Jean-Marie Robine ; Inserm) ;
La santé auto-estimée des hommes et des femmes à l'époque de la retraite (Françoise Cribier) ;
L'enjeu de la professionnalisation du secteur de l'aide à domicile en faveur des personnes âgées (Sophie Bressé).
Hors thème :
De l'usure naturelle au ramollissement cérébral (Corinne Rozotte).
Entretien avec...
Charley Baltze, directeur de la politique sociale.
« En 2005, nous avons deux chocs démographiques qui commencent à produire leurs effets... »
Faits et chiffres :
La création d'un échantillon interrégimes de cotisants : une avancée du système d'observation des retraites en France (Christel Colin, Hélène Michaudon ; Najat El Mekkaoui de Freitas).
Le point sur...
Un nouveau réseau pour la recherche sociologique sur la vieillesse et le vieillissement (Vincent Caradec) ;
De Gênes à Bruxelles ou d'une gérontologie à l'autre (Michel Loriaux) ;
La méthode ouverte de coordination (Emmanuelle Eldar).
Notes de lecture :
Analyses critiques ;
Les parutions.
« Retraite et société », no 39, juin 2003, 246 p. - 16 EUR. - Réf. : 3 303333 500399.
Revue française des affaires sociales
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Recomposer l'offre hospitalière
Présentation du dossier
Les restructurations hospitalières, un phénomène récent ?
Approche historique du thème des restructurations hospitalières à travers trois exemples parisiens au xixe siècle.
Comment se pilotent les restructurations ?
L'agence régionale de l'hospitalisation : un espace de négociation pour les restructurations hospitalières ?
Les restructurations des cliniques privées : radioscopie d'un secteur en mutation ;
Les TIC restructurent-elles ?
Péripéties de deux réseaux de télémédecine en périnatalité.
Le travail des personnels hospitaliers et les restructurations
Le travail, part oubliée des restructurations hospitalières ;
Les syndicats face aux restructurations hospitalières.
Quelles recherches sur les recompositions hospitalières ?
Restructurations de l'hôpital ; recompositions des hôpitaux ;
Réflexions sur un programme.
Autres thèmes :
Reproduction ou résilience : les situations vécues dans l'enfance ont-elles une incidence sur les violences subies par les femmes à l'âge adulte ?
Marché européen du médicament : quelles voies pour une réduction des écarts de prix ?
Notes de lecture :
Aux origines de l'Etat providence, les inspecteurs de l'Assistance publique et l'aide sociale à l'enfance (1820-1930), de Virginie de Luca (Martine Burdillat) ;
La question SDF. Critique d'une action publique de Julien Damon (Cédric Frétigné) ;
Les malentendus de la dépendance, de l'incapacité au lien social de Bernard Ennuyer (Vincent Boissonnat).
Vient de paraître :
Résumés des articles en français et en anglais ;
Présentation des auteurs du numéro ;
Au sommaire des derniers numéros.
« Revue française des affaires sociales », no 3, juillet-août 2003, 248 p. - 16,50 EUR. - Réf. : 3 303337 402071.