Arrêté du 9 juillet 2003 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur de la pomme de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

J.O. 177 du 2 août 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13358
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Arrêté du 9 juillet 2003 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur de la pomme de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

NOR : AGRP0301522A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 9 juillet 2003, M. Jacques Arnold est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur de la pomme de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant de l'industrie de transformation, en remplacement de M. Philippe Costenoble, démissionnaire.