J.O. 173 du 29 juillet 2003
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Texte paru au JORF/LD page 12849
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Arrêté du 15 juillet 2003 fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire
NOR : MENE0301521A
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 311-2 ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret no 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat général ;
Vu les avis du Conseil national des programmes des 22 avril 2003 et 19 juin 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 26 juin 2003,
Arrête :
Article 1
Le programme de l'enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.Article 2
Les dispositions du présent arrêté concernent l'année scolaire 2003-2004 s'agissant de la classe de première et l'année scolaire 2004-2005 s'agissant de la classe terminale.Article 3
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 juillet 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 4 septembre 2003, vendu au prix de 2,30 EUR et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.