J.O. 161 du 13 juillet 2003
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Texte paru au JORF/LD page 11984
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Décision du 11 juin 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique
NOR : SANM0322123S
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
Article 1
L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : ACICLOVIR
Voie cutanée
Groupe générique : ACICLOVIR 5 %. - ZOVIRAX 5 %, crème.
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2. Dénomination commune : BISOPROLOL
(HEMIFUMARATE DE)
Voie orale
Groupe générique : BISOPROLOL (HEMIFUMARATE DE) 10 mg. - DETENSIEL 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - SOPROL 10 mg, comprimé pelliculé sécable.
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3. Dénomination commune : BROMAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : BROMAZEPAM 6 mg. - LEXOMIL, comprimé-baguette quadrisécable.
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4. Dénomination commune : CIMETIDINE
Voie orale
Groupe générique : CIMETIDINE 400 mg. - TAGAMET 400 mg, comprimé pelliculé.
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5. Dénomination commune : DIOSMINE
Voie orale
Groupe générique : DIOSMINE 300 mg. - DIOVENOR 300 mg, comprimé pelliculé.
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6. Dénomination commune : PIRACETAM
Voie orale
Groupe générique : PIRACETAM 800 mg. - NOOTROPYL 800 mg, comprimé pelliculé.
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7. Dénomination commune : SOTALOL
(CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
1. Groupe générique : SOTALOL (CHLORHYDRATE DE) 80 mg. - SOTALEX 80 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : SOTALOL (CHLORHYDRATE DE) 160 mg. - SOTALEX 160 mg, comprimé sécable.
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8. Dénomination commune : TROXERUTINE
Voie orale
Groupe générique : TROXERUTINE 3 500 mg. - RHEOFLUX 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet. - VEINAMITOL 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet.
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II. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : FENOFIBRATE
Groupes génériques LIPANTHYL
Voie orale
1. Groupe générique : FENOFIBRATE 67 mg. - LIPANTHYL 67 micronisé, gélule.
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2. Groupe générique : FENOFIBRATE 200 mg. - LIPANTHYL 200 micronisé, gélule.
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III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est remplacée dans le groupe ci-dessous dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : THIOCOLCHICOSIDE
Voie orale
Groupe générique : THIOCOLCHICOSIDE 4 mg. - COLTRAMYL 4 mg, comprimé.
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Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juin 2003.
P. Duneton