J.O. 160 du 12 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11877

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Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air

NOR : DEFD0301741A


La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de l'infrastructure de l'air,

Arrête :


Article 1


Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction prospective et logistique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

1. Le bureau prospective et études générales ;

2. Le bureau logistique ;

3. Le bureau programmation-qualité.

Article 2


Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction opérationnelle et technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

1. Le bureau bâtiment ;

2. Le bureau pistes et génie urbain ;

3. Le bureau animation du réseau des services locaux d'infrastructure.

Article 3


Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

1. Le bureau finances ;

2. Le bureau domaine ;

3. Le bureau ressources humaines ;

4. Le bureau marchés, réglementation et affaires générales.

Article 4


Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction du génie de l'air et de l'infrastructure en opération de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

1. Le bureau études ;

2. Le bureau technique ;

3. Le bureau gestion ;

4. Le bureau instruction, travaux des formations du génie de l'air ;

5. Le bureau planification et conduite de l'infrastructure en opération.

Article 5


L'arrêté du 20 avril 2001 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air est abrogé.

Article 6


Le directeur central de l'infrastructure de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 9 juillet 2003.


Michèle Alliot-Marie