J.O. 154 du 5 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11434

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Arrêté du 18 juin 2003 portant désignation au comité consultatif scientifique du centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés

NOR : DEFN0301701A


Par arrêté du secrétaire d'Etat aux anciens combattants en date du 18 juin 2003, les personnalités suivantes sont nommées pour une durée de trois ans au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du 15 novembre 1999 modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale :

M. le professeur André (Jean-Marie) ;

M. le docteur Le Coz (Jean-Yves) ;

M. le professeur Dubousset (Jean) ;

M. Gauneau (Bertrand) ;

M. le professeur Geiger (Didier) ;

M. Guerit (Philippe) ;

M. le professeur Hautier (Jean-Paul) ;

M. le docteur Hugeux (Patrick) ;

M. le professeur Lepoutre (François-Xavier) ;

Mme le docteur Marty (Catherine) ;

M. le docteur Mazas (Yves) ;

M. le professeur Penneçot (Georges-François) ;

M. le professeur Saillant (Gérard) ;

M. le professeur Thoumie (Philippe) ;

Mme le docteur Veaux-Renault (Viviane).

En cas d'empêchement définitif d'un membre, un nouveau membre est désigné, selon la même procédure, pour le temps restant à courir de son prédécesseur.

Le comité consultatif scientifique est présidé par le directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale ou son représentant.

L'arrêté du 14 octobre 1986 portant désignation des membres du comité consultatif scientifique du centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés est abrogé.