J.O. 152 du 3 juillet 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 11259
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 27 juin 2003 fixant la composition des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
NOR : DEFM0300014D
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le décret no 95-951 du 23 août 1995 relatif aux conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Article 1
La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale jusqu'au 30 juin 2004 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le général de corps d'armée Desjardins (Gérard, Antonio) ;
M. le général de corps d'armée Parayre (Guy) ;
M. le général de corps d'armée Denizot (Jean-Marc, Roger).
B. - ARMÉE DE TERRE
Article 2
La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 2004 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le général de corps d'armée Zeller (Louis, Marie, Michel) ;
M. le général de corps d'armée Valentin (Marcel, Marie) ;
M. le général de corps d'armée Ranson (André, Yves, Marie) ;
M. le général de corps d'armée Stouff (Michel, Jean, Xavier) ;
M. le général de corps d'armée Barrié (Gilles, Marie, Paul, Joseph) ;
M. le général de corps d'armée Ladevèze (Georges, Louis) ;
M. le général de corps d'armée Malbec (Jean-Claude, Denis, Marie) ;
M. le général de corps d'armée Thomann (Jean-Claude, Maurice) ;
M. le général de corps d'armée Poulet (Michel, André, Jacques) ;
M. le général de corps d'armée Renucci (Jean-Marc, Pierre) ;
M. le général de division Richard (Alain) ;
M. le général de division Cuche (Bruno, Jean, Marie) ;
M. le général de division Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri).
C. - MARINE NATIONALE
Article 3
La composition du Conseil supérieur de la marine nationale jusqu'au 30 juin 2004 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le vice-amiral d'escadre Gheerbrant (Jacques) ;
M. le vice-amiral d'escadre Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie) ;
M. le vice-amiral d'escadre Dumontet (Alain, Marcel, Henri) ;
M. le vice-amiral d'escadre Sautter (Philippe, Jacques, Raoul) ;
M. le vice-amiral d'escadre d'Arbonneau (Thierry, Marie) ;
M. le vice-amiral Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel).
D. - ARMÉE DE L'AIR
Article 4
La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 2004 comprend, outre les membres de droit, les membres désignés suivant :
M. le général de corps aérien Thouverez (Patrick, Emile, Jean) ;
M. le général de corps aérien Asencio (Michel) ;
M. le général de division aérienne Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon) ;
M. le général de division aérienne Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel) ;
M. le général de division aérienne Landet (Bernard, Henri, Emile) ;
M. le général de division aérienne Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice) ;
M. le général de division aérienne Tilly (Philippe, Claude).Article 5
Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 juin 2003.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean-Pierre Raffarin
La ministre de la défense,
Michèle Alliot-Marie