J.O. 151 du 2 juillet 2003
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Texte paru au JORF/LD page 11133
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Arrêté du 30 juin 2003 portant nomination au cabinet du ministre
NOR : MCCA0300506A
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Article 1
Il est mis fin aux fonctions de M. Pascal Menoret, chargé de mission au cabinet du ministre, à compter du 1er juillet 2003.Article 2
A cette même date, Mme Amélie du Passage est nommée au cabinet du ministre en qualité de chargée de mission.Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 juin 2003.
Jean-Jacques Aillagon