J.O. 150 du 1 juillet 2003
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Décision du 2 juin 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique
NOR : SANM0322054S
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
Article 1
L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : ACICLOVIR
Voie cutanée
Groupe générique : ACICLOVIR 5 %. - ZOVIRAX 5 %, crème.
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n° 150 du 01/07/2003 page 11060 à 11062
2. Dénomination commune : CLOMIPRAMINE
(CHLORHYDRATE DE)
Voie orale
Groupe générique : CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE DE) 75 mg. - ANAFRANIL 75 mg, comprimé pelliculé sécable.
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3. Dénomination commune : DEXTROPROPOXYPHÈNE
(CHLORHYDRATE DE) PARACETAMOL
Voie orale
Groupe générique : DEXTROPROPOXYPHÈNE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg + PARACETAMOL) 400 mg. - DI-ANTALVIC, gélule.
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4. Dénomination commune : ENALAPRIL
(MALEATE D')
Voie orale
1. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.
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5. Dénomination commune : MOLSIDOMINE
Voie orale
1. Groupe générique : MOLSIDOMINE 2 mg. - CORVASAL 2 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : MOLSIDOMINE 4 mg. - CORVASAL 4 mg, comprimé.
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6. Dénomination commune : PIRACETAM
Voie orale
Groupe générique : PIRACETAM 800 mg. - NOOTROPYL 800 mg, comprimé pelliculé.
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7. Dénomination commune : PREDNISOLONE
(METALSULFOBENZOATE SODIQUE DE)
Voie orale
Groupe générique : PREDNISOLONE (METASULFOBENZOATE SODIQUE DE) équivalent à PREDNISOLONE 20 mg. - SOLUPRED 20 mg, comprimé effervescent.
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8. Dénomination commune : TETRAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : TETRAZEPAM 50 mg. - MYOLASTAN 50 mg, comprimé enrobé sécable.
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II. - La spécialité pharmaceutique ci-après est remplacée dans le groupe ci-dessous dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : CIMETIDINE
Voie orale
Groupe générique : CIMETIDINE 200 mg. - TAGAMET 200 mg, comprimé pelliculé.
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Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 juin 2003.
P. Duneton