Arrêté du 11 juin 2003 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

J.O. 148 du 28 juin 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10942
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Arrêté du 11 juin 2003 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

NOR : AGRM0301206A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 juin 2003, est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture :

Au titre de représentants des marins

et des armateurs à la pêche

M. de Feuardent, en remplacement de M. Benoish (Maurice).