J.O. 139 du 18 juin 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10188

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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)


NOR : PRMX0301607V



Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. :

libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;

- par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 (envoi en colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (Réf. signalée avant le prix).

La Documentation française a mis en vente du 6 au 12 juin 2003 :


I. - OUVRAGES

La Chaîne de l'équipement automobile

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Direction générale de l'industrie, des technologies

de l'information et des postes

Pascal Brocard, Carole Donada


L'industrie de l'équipement automobile en France se situe au quatrième rang mondial. Les relations entre équipementiers et constructeurs s'inscrivent dans un cadre de plus en plus mondial. Coconcepteurs avec les constructeurs de projets innovants, ils mettent en place une nouvelle organisation industrielle capable de fournir des modules combinant différents équipements de base. S'appuyant sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication, les équipementiers s'adaptent désormais à la montée en puissance de l'électronique dans l'automobile. L'ensemble de la chaîne doit désormais relever le défi environnemental et répondre aux attentes des clients en termes de sécurité et de confort par l'avénement de la voiture intelligente.

2003, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, collection « Chiffres clés », série : « Analyse », 207 p. - 27 . - Réf. 1 303200 000009.

Le FASILD (Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations) a décidé de rendre publics les premiers résultats des recherches qu'il a engagées en commençant par diffuser celles qui permettent d'ouvrir le débat, en interpellant les pouvoirs publics et la société dans son ensemble. La Documentation française édite et diffuse les titres de sa nouvelle collection : « Etudes et recherches ».


Les Discriminations des jeunes d'origine étrangère

dans l'accès à l'emploi et l'accès au logement

Fonds d'action et de soutien pour l'intégration

et la lutte contre les discriminations


L'égalité des jeunes Français vis-à-vis de l'accès à l'emploi ou au logement est-elle la même, quel que soit leur statut social, ou bien être enfant d'immigré condamne-t-il à stationner aux portes de l'entreprise, ou à ne pouvoir habiter qu'en HLM ? Avant de l'affirmer, il faut pouvoir l'observer à partir de données objectives. Car si les mécanismes d'éviction existent, ils sont moins le résultat de comportements racistes manifestes ou de pratiques discriminatoires délibérées que les conséquences de la surreprésentation des jeunes d'origine étrangère dans les circuits sans issue.

Etude claire, objective et nuancée qui apporte des éléments d'information souvent méconnus. Liste des sigles, orientation bibliographique et adresses utiles complètent cette étude.

2003, la Documentation française, collection « Etudes et recherches », 248 p. - 20 . - ISBN : 2-11-005382-8. - Réf. 9 782110 053824.


II. - REVUES

Documents d'actualité internationale

Ministère des affaires étrangères


Génome humain. - Allemagne - Chine - Etats-Unis - France - Japon - Royaume-Uni :

Réunion des chefs d'Etat et de gouvernement :

Déclaration conjointe (Paris, 14 avril 2003).

Moyen-Orient. - France-Egypte :

Visite du ministre français des affaires étrangères en Egypte :

Discours du ministre des affaires étrangères, M. Dominique de Villepin (Le Caire, 12 avril 2003) ;

Méditerranée occidentale. - Dialogue 5 + 5. - Migrations.

Réunion des ministres des affaires étrangères des Etats membres du dialogue 5 + 5 :

Conclusions de la présidence (Sainte-Maxime, 9-10 avril 2003).

Irak. - Désarmement. - Intervention militaire. - Aide humanitaire :

Intervention militaire en Irak :

Grande-Bretagne : déclaration du Premier ministre Tony Blair devant le Parlement britannique (Londres, 18 mars 2003) ;

ONU : résolution 1472 du Conseil de sécurité (New York, 28 mars 2003) ;

Etats-Unis - Grande-Bretagne : déclaration conjointe du président George Bush et du Premier ministre Tony Blair (Belfast, 8 avril 2003) ; Grande-Bretagne : article du secrétaire au Foreign Office, M. Jack Straw : dans le quotidien Le Figaro : « Mes quatre engagements » (Paris, 9 avril 2003) ;

France : communiqué de la présidence (Paris, 10 avril 2003) ;

Etats-Unis : message télévisé du président George Bush aux Irakiens (Washington, 10 avril 2003) ;

Etats-Unis : allocution radiophonique du président George Bush à la nation (Washington, 12 avril 2003).

Irak. - Sécurité internationale :

Réunion de Saint-Pétersbourg. - Allemagne-France-Russie :

Conférence de presse des présidents Jacques Chirac et Vladimir Poutine et du chancelier Gerhard Schroeder (Saint-Pétersbourg, 12 avril 2003) ;

France : discours du Président Jacques Chirac à l'université de Saint-Pétersbourg : « Sécurité mondiale et droit international : regard sur le futur » (Saint-Pétersbourg, 12 avril 2003).

Finances. - FMI. - Banque mondiale :

69e réunion du Groupe intergouvernemental des Vingt-Quatre ;

Communiqué (Washington, 11 avril 2003).

7e réunion du Comité monétaire et financier international du Conseil des gouverneurs du FMI :

Communiqué (Washington, 12 avril 2003).

67e réunion du Comité du développement :

Communiqué (Washington, 13 avril 2003).

Turquie. - Elections. - Politique générale :

Déclaration du Premier ministre Recep Tayyip Erdogan : programme du Gouvernement (Ankara, 18 mars 2003).

Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique :

6e sommet de la Commission de mise en oeuvre.

« Documents d'actualité internationale » no 11, 1er juin 2003, 46 p. - 3 . - Réf. 3 303331 310594.


Echanges santé-social

Ministère des affaires sociales,

du travail et de la solidarité

Ministère de la santé, de la famille

et des personnes handicapées

Inspection et évaluation dans les DDASS et les DRASS


Editorial :

Le renforcement de l'inspection :

Pourquoi et comment un renforcement de l'inspection ;

Le renforcement des fonctions d'inspection de premier degré dans le domaine sanitaire et social.

Les nouvelles dispositions des directions centrales :

Le pilotage et la commande en matière d'inspection ;

Prévention et repérage des risques de maltraitance en institution : politique nationale et programme pluriannuel d'inspections des établissements sociaux et médico-sociaux ;

Le point de vue de la DHOS en matière d'inspection, de contrôle et d'évaluation ;

Rôle de la direction de la sécurité sociale pour le pilotage de l'action de contrôle des organismes de sécurité sociale ;

Pilotage de la DSS en matière d'évaluation des conventions d'objectifs et de gestion.

Le point de vue des directeurs de services déconcentrés :

Le renouveau de la fonction inspection et la mise en place des MRIICE (Missions régionales et interdépartementales d'inspection, de contrôle et d'évaluation) ;

Une administration sanitaire et sociale en mutation.

Le point de vue des agences :

L'AFSSAPS et les services déconcentrés dans le contrôle des produits de santé ;

L'inspection dans les établissements de santé, l'application du principe de subsidiarité par les ARH.

La mission régionale et interdépartementale d'inspection, de contrôle et d'évaluation (MRIICE) :

Les enjeux de la mise en place d'une MRIICE en région Centre ;

La journée interrégionale des MRIICE du grand Est, 21 septembre 2001 ;

La programmation d'un thème d'inspection : la maltraitance.

Les inspecteurs sur le terrain :

L'inspection : une priorité pour les inspecteurs des affaires sanitaires et sociales ;

L'inspection pharmaceutique : une responsabilité accrue.

La formation :

Enseigner l'inspection ;

Former les inspecteurs.

L'évaluation dans le domaine de la protection sociale :

La sécurité sociale : du contrôle à l'évaluation ;

Evolution des modes d'intervention de l'Etat et évaluation dans le domaine de la sécurité sociale ;

L'évaluateur évalué : le regard de la CNAF sur l'évaluation par l'Etat de la branche famille.

L'évaluateur dans le domaine sanitaire :

L'exemple des contrôles dans le domaine de la stérilisation ;

Du contrôle de conformité à l'évaluation de la démarche qualité : historique et prospective ;

Peut-on intégrer inspection et contrôle dans une démarche d'amélioration de la qualité du système de soins ?

Présentation du guide des bonnes pratiques d'inspection.

« Echanges santé-social », no 103, octobre 2001, 124 p. - 18 . - Réf. 3 303338 501032.


Problèmes politiques et sociaux

La Documentation française

Médias et violence

L'état du débat

Dossier réalisé par Monique Dagnaud

La Documentation française


Le thème médias-violence a fait l'objet de nombreux travaux de réflexion. Enquêtes quantitatives ou études sociologiques de chercheurs principalement américains, britanniques ou canadiens, analyses de psychiatres ou de philosophes, mises en garde des élites politiques, législations et régulations, prises de position des professionnels des médias jalonnent depuis les années 1920-1930 une histoire des médias marquée par l'inquiétude à l'égard des images violentes. Pièces à l'appui, ce dossier permet de mesurer certains effets constatés scientifiquement en même temps que les difficultés à établir des liens de causalité indiscutables entre images et comportements. Il fait apparaître clairement que l'impact de la violence médiatisée renvoie à un processus complexe, qui mêle facteurs psychologiques, sociaux et politiques. Le caractère excessif qui marque souvent le débat médias-violence n'est-il pas le signe d'un désarroi dépassant largement son objet et touchant à des évolutions plus profondes : emprise des médias sur l'homme moderne, mais également bouleversements des valeurs et des rôles, notamment au sein de la famille, montée de la délinquance et des risques de toutes natures ?

De la France aux Etats-Unis, en passant par la Grande-Bretagne et le Canada, les mesures prises pour contrer la violence dans les médias sont plus ou moins protectrices, mais toutes ont pour cible principale les jeunes spectateurs. Les bilans à tirer de ces politiques, notamment en matière de signalétique, sont assez diversifiés, et, dans certains cas, encourageants.

« Problèmes politiques et sociaux », no 886, mars 2003, 124 p. - 9 . - Réf. 3 303332 108862.


Problèmes économiques

La Documentation française

Monnaie et finance


Marchés financiers :

La Bourse entre exubérance et rationalité ;

Que peut-on dire de la rentabilité future des actions ?

Les marchés d'actions : quelle place pour l'Europe ?

Qu'est-ce qu'un hedge fund ?

Histoire financière :

Valeurs extrêmes à la Bourse de Paris, de 1802 à 2000.

Banques et TIC :

L'impact des réseaux sur l'activité bancaire et interbancaire.

« Problèmes économiques », no 2813, mercredi 11 juin 2003, 32 p. - 3 . - Réf. 3 303332 028139.