Journal Officiel 17 juin 2003

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel 138 du 17 juin 2003

Ordre national du Mérite
- Décret du 13 juin 2003 portant nomination
Premier ministre
- Arrêté du 4 juin 2003 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Résultats des tirages du Keno du dimanche 15 et du lundi 16 juin 2003
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 4 juin 2003 portant nomination (directions départementales de l'équipement)
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 20 mai 2003 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique
- Arrêté du 1er avril 2003 portant admission à la retraite (administration préfectorale)
Ministère de la culture et de la communication
- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
Ministère de la défense
- Liste des candidats déclarés admissibles aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2003
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Arrêté du 23 mai 2003 portant extension d'un accord régional (Lorraine) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix et de plus de dix salariés) (no 1596 et no 1597)
- Avis relatif à l'élargissement d'accords prorogeant la convention collective nationale des cabinets d'architectes et un accord conclu dans le cadre de celle-ci
Cour des comptes
- Liste d'aptitude à l'emploi de président de chambre régionale des comptes et de vice-président de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DU MERITE
- Décret du 13 juin 2003 portant nomination
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 20 mai 2003 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
- Décret no 2003-509 du 16 juin 2003 portant ouverture de crédits à titre d'avance
- Décret no 2003-510 du 16 juin 2003 portant annulation de crédits
INDUSTRIE
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 4 juin 2003 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 1 avril 2003 portant admission à la retraite (administration préfectorale)
JUSTICE
DEFENSE
- Listes des candidats déclarés admissibles aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2003
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
- Arreté du 30 mai 2003 portant nomination au conseil d'administration du Fonds de solidarité
INDUSTRIE
- Arreté du 23 mai 2003 relatif à une situation administrative (administrateurs des postes et télécommunications)
- Arreté du 11 juin 2003 portant nomination au conseil d'administration du centre technique des industries de la fonderie
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 4 juin 2003 portant nomination (directions départementales de l'équipement)
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 28 mai 2003 modifiant l'arreté du 14 octobre 1998 modifié portant désignation des membres de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers
- Arreté du 3 juin 2003 portant nomination au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arretés du 26 mai 2003 portant nomination (inspecteurs généraux de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Liste des élèves ayant obtenu le diplome d'architecte DPLG
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 23 mai 2003 portant extension d'un accord régional (Lorraine) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du batiment (entreprises occupant jusqu'à dix et de plus de dix salariés) (no 1596 et no 1597)
- Avis relatif à l'élargissement d'accords prorogeant la convention collective nationale des cabinets d'architectes et un accord conclu dans le cadre de celle-ci
COUR DES COMPTES
- Liste d'aptitude à l'emploi de président de chambre régionale des comptes et de vice-président de la chambre régionale des comptes d'Ile-de- France
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats des tirages du Keno du dimanche 15 et du lundi 16 juin 2003
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 16 JUIN 2003 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises

Histoire des techniques

D'extraction modeste, le p�re du c�l�bre peintre fut un tr�s grand travailleur qui toucha � plusieurs branches des sciences appliqu�es

Journal Officiel 138 du 17 juin 2003

Ordre national du Mérite

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Cour des comptes

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DU MERITE

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

INDUSTRIE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JUSTICE

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

COUR DES COMPTES

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

Histoire des techniques