J.O. 134 du 12 juin 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 23 mai 2003 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR : DEFE0301611A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 23 mai 2003 et à compter du 4 juillet 2003, l'arrêté du 16 mai 2000 modifié portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, pour le directeur du service de santé en région terre Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) :

Remplacer :

« Médecin en chef Ferrandis (Jean-Jacques), musée du service de santé des armées, à Paris. »

Par :

« Mme Bastide (Claude), musée du service de santé des armées, à Paris. »