J.O. 128 du 4 juin 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 09528
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture agréés par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (5e modificatif)
NOR : AGRG0301068K
La liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture agréés par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales publiée au Journal officiel du 7 août 2001 est complétée comme suit :
« M. Pierrick Aupinel, chercheur à l'Institut national de la recherche agronomique ;
« M. Axel Decourtye, docteur en écotoxicologie, ingénieur à l'association de coordination technique agricole ;
« M. Dominique Petra, expert toxicologue. »