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Journal Officiel 128 du 4 juin 2003
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française du poney et cob Welsh »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association de l'âne du Cotentin »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association des races mulassières du Poitou »
- Arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association de l'âne de Provence »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française du poney New Forest »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh
- Arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association nationale des éleveurs d'ânes pyrénéens »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément du syndicat dénommé « Syndicat d'élevage du cheval de trait auxois »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association pyrénéenne ariégeoise du cheval castillonnais »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française de l'âne bourbonnais »
- Arrêté du 20 mai 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel d'encadrement des entreprises paysagistes
- Arrêté du 20 mai 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés et apprentis des entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Pays de la Loire
- Arrêté du 23 avril 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval islandais
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association des éleveurs de chevaux de race Camargue »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française du poney Dartmoor »
- Arrêté du 13 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française du cheval arabe Shagya »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association nationale de l'anglo-arabe »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française du cheval Barbe »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française du Lipizzan »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française de l'âne grand noir du Berry »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française du Haflinger »
- Arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne du Cotentin
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française du poney Shetland »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Union des éleveurs de chevaux de la race ardennaise et de ses dérivés »
- Arrêté du 13 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Haflinger
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association nationale française du cheval arabe »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Appaloosa horse club France »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément du syndicat dénommé « Syndicat d'élevage du cheval de trait du Nord »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association de l'âne normand »
- Arrêté du 23 avril 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pure race lusitanienne
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association française du poney Highland »
- Arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book du selle français
- Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément du syndicat dénommé « Syndicat des éleveurs du cheval breton »
- Liste des élèves ayant obtenu en 2002 le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
- Liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture agréés par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (5e modificatif)
- Avis relatif à l'extension de la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés arboricoles de certains départements de l'ouest de la France (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan)
- Avis relatif à l'extension de la convention collective de travail réglementant les conditions de travail et de rémunération des salariés et apprentis des exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de la Loire-Atlantique
- Avis relatif à l'extension d'un accord collectif de prévoyance interbranches concernant les salariés des exploitations de polyculture, de viticulture, d'élevage, de maraîchage, d'horticulture, de pépinières, des entreprises de travaux agricoles et forestiers, des coopératives d'utilisation de matériel agricole et des associations de remplacement du département de la Loire-Atlantique
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Recherche et nouvelles technologies
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des sports
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
RECHERCHE ET NLLes TECHNOLOGIES
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
SPORTS
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS
PREMIER MINISTRE
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JUSTICE
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
CONVENTIONS COLLECTIVES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 20 mai 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel d'encadrement des entreprises paysagistes
- Arreté du 20 mai 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés et apprentis des entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Pays de la Loire
- Avis relatif à l'extension de la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés arboricoles de certains départements de l'ouest de la France (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire- Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Cotes-d'Armor et Morbihan)
- Avis relatif à l'extension de la convention collective de travail réglementant les conditions de travail et de rémunération des salariés et apprentis des exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de la Loire- Atlantique
- Avis relatif à l'extension d'un accord collectif de prévoyance interbranches concernant les salariés des exploitations de polyculture, de viticulture, d'élevage, de maraichage, d'horticulture, de pépinières, des entreprises de travaux agricoles et forestiers, des coopératives d'utilisation de matériel agricole et des associations de remplacement du département de la Loire-Atlantique
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS
JUSTICE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
SPORTS
AVIS DIVERS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES
COTE DES CHANGES
Histoire des techniques
![](http://annales.org/archives/images/clayperonban.gif)
Mathématicien, grand ingénieur des chemins de fer, il améliora les machines à vapeur et fit avancer la thermodynamique