J.O. 122 du 27 mai 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 7 mai 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

NOR : MCCB0300138A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, du ministre de la culture et de la communication et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 7 mai 2003, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives :

1. Au titre du 1° de l'article 8 du décret no 2002-90 du 16 janvier 2002 portant statut de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, en tant que représentant de l'Etat :

M. Vaginay (Michel), conservateur régional de Midi-Pyrénées ;

2. Au titre du 3° du même article , en tant que représentants des collectivités territoriales :

a) En qualité de titulaires :

M. Laignel (André), maire d'Issoudun ;

M. Blanquet (Pierre-André), vice-président du conseil général de l'Aveyron ;

b) En qualité de suppléants :

M. Prononce (Hervé), maire du Cendre ;

M. Moroso (Félix), conseiller général du département des Alpes-de-Haute-Provence ;

3. Au titre du 4° du même article , en tant que représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive :

a) En qualité de titulaires :

M. Mesqui (Jean), président de la Société française d'archéologie ;

M. Lavenère (Dominique), président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs ;

b) En qualité de suppléants :

M. Guitelmacher (Henri), président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs ;

M. Piketty (Christian), président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ;

4. Au titre du 6° du même article , en tant que personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie :

a) Désignées par le ministre chargé de la culture :

M. Goudineau (Christian), professeur au Collège de France ;

M. Jacob (Jean-Paul), directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire ;

b) Désignées par le ministre chargé de la recherche :

M. Fiches (Jean-Luc), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;

M. Mordant (Claude-Emile), professeur à l'université de Bourgogne.