J.O. 120 du 24 mai 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08898

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Arrêté du 9 mai 2003 relatif au programme de culture générale de seconde année des classes préparatoires économiques et commerciales pour l'année 2003-2004

NOR : MENS0301025A


Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu les arrêtés du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et les programmes des classes préparatoires économiques et commerciales ;

Vu l'avis du ministre de la défense en date du 22 avril 2003 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 avril 2003 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 mars 2003,

Arrête :


Article 1


Durant l'année scolaire 2003-2004, le programme de culture générale des classes préparatoires de seconde année économiques et commerciales, options scientifique, économique et technologique, porte sur l'étude du thème suivant : « La croyance ».

Article 2


Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 9 mai 2003.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de l'enseignement supérieur :

Le chef de service,

J.-P. Korolitski