Premier ministre

• Décret du 21 mai 2003 chargeant un député d'une mission temporaire
• Arrêté du 21 mai 2003 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
• Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications (chambres régionales des comptes)

Ministère de l'écologie et du développement durable

• Arrêté du 16 mai 2003 portant nomination à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

• Arrêté du 15 mai 2003 portant nomination (administration centrale)
• Résultats de l'événement no 20 Cote & Match du mardi 20 mai 2003
• Résultats du tirage du Keno du mercredi 21 mai 2003

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire

• Décret no 2003-453 du 20 mai 2003 portant virement de crédits
• Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

• Décret du 15 mai 2003 portant radiation (administrateurs des postes et télécommunications)

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

• Décision du 30 avril 2003 portant délégation de signature

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

• Arrêté du 25 avril 2003 constatant le dépassement du plafond applicable aux primes spéciales aux bovins mâles dont les demandes ont été déposées en métropole au titre de l'année 2002
• Arrêté du 6 mai 2003 constatant le non-dépassement du plafond applicable à la prime à l'abattage dont les demandes ont été déposées en métropole au titre de l'année 2002
• Arrêté du 7 mai 2003 fixant les niveaux des paiements supplémentaires octroyés au titre de l'enveloppe de flexibilité nationale bovine pour la campagne 2002

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

• Arrêté du 15 avril 2003 portant approbation de la modification des statuts portant sur le transfert de siège social d'un établissement d'utilité publique
• Arrêté du 30 avril 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Vaudreuil (Eure)
• Arrêté du 30 avril 2003 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Bernay (Eure)
• Arrêté du 30 avril 2003 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Giverny (Eure)
• Arrêté du 30 avril 2003 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de l'Eure
• Arrêté du 30 avril 2003 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Menneval (Eure)
• Arrêté du 17 avril 2003 portant approbation de la modification des statuts et du titre d'un établissement d'utilité publique
• Arrêté du 30 avril 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 1er août 2002
• Arrêté du 30 avril 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Val-de-Reuil (Eure)

Ministère de la défense

• Décret no 2003-452 du 19 mai 2003 portant dérogation à l'application de l'article 5 du décret no 76-225 du 4 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs pour la réalisation des opérations liées à la transformation de DCN en entreprise nationale
• Décret no 2003-451 du 19 mai 2003 modifiant le décret no 76-225 du 4 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs
• Arrêté du 25 avril 2003 modifiant l'arrêté du 3 mars 2003 portant nomination de professeurs à l'Ecole polytechnique
• Arrêté du 29 avril 2003 portant ouverture de la sélection professionnelle permettant aux agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées de suivre une formation d'aide-soignant au titre de l'année 2005
• Arrêté du 30 avril 2003 portant nomination (régisseurs d'avances)

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

• Décret no 2003-454 du 15 mai 2003 modifiant le décret no 84-38 du 18 janvier 1984 fixant la liste des établissements publics de l'Etat à caractère administratif prévue au 2o de l'article 3 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

• Arrêté du 12 mai 2003 portant ouverture de concours de recrutement en vue de pourvoir des emplois vacants ou susceptibles de l'être dans les observatoires astronomiques et les instituts et observatoires de physique du Globe

Ministère de la justice

• Décret du 15 mai 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude annuelle (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

• Arrêté du 28 avril 2003 fixant, en application de l'article 69-1 de la loi no 2002-73 du 17 janvier 2002 portant modernisation sociale, la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste
• Arrêté du 24 avril 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
• Arrêté du 24 avril 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
• Arrêté du 5 mai 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
• Arrêté du 5 mai 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
• Arrêté du 5 mai 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
• Arrêté du 28 avril 2003 fixant, en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle, la liste des personnes autorisées à exercer la profession de médecin
• Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
• Avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Lorraine
• Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Lorraine
• Avis relatif à la liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2003 pour la région Lorraine
• Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques

Ministère des affaires étrangères

• Arrêté du 12 mai 2003 portant nomination au Haut Comité d'orientation du groupement d'intérêt public France coopération internationale

Conseil supérieur de l'audiovisuel

• Décision no 2002-1082 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Société d'exploitation de Radio Finance pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé BFM
• Décision no 2002-1081 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Aime C2 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Beur FM
• Décision no 2002-1080 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio
• Décision no 2002-1085 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique
• Décision no 2002-1083 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Sorano Corse pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Corse
• Décision no 2002-1084 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Couleur Méditerranée pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 Corse
• Décision no 2002-1079 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons

Autorité de régulation des télécommunications

• Décision no 2002-940 du 22 octobre 2002 attribuant des fréquences aux installations radioélectriques de faible puissance et de faible portée dans la bande 5 725-5 875 MHz
• Décision no 2002-939 du 22 octobre 2002 attribuant des fréquences aux installations radioélectriques de faible puissance et de faible portée dans la bande 868-870 MHz
• Décision no 2002-941 du 22 octobre 2002 modifiant la fréquence attribuée aux installations radioélectriques de faible puissance et de faible portée de téléalarme pour personnes âgées

• Arreté du 15 avril 2003 portant approbation de la modification des statuts portant sur le transfert de siège social d'un établissement d'utilité publique
  
• Arreté du 17 avril 2003 portant approbation de la modification des statuts et du titre d'un établissement d'utilité publique
  
• Arreté du 30 avril 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arreté du 1 aout 2002
  
• Arreté du 30 avril 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Vaudreuil (Eure)
  
• Arreté du 30 avril 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Val-de- Reuil (Eure)
  
• Arreté du 30 avril 2003 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Giverny (Eure)
  
• Arreté du 30 avril 2003 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Bernay (Eure)
  
• Arreté du 30 avril 2003 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Menneval (Eure)
  
• Arreté du 30 avril 2003 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de l'Eure
  

• Décret no 2003-451 du 19 mai 2003 modifiant le décret no 76-225 du 4 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs
  
• Décret no 2003-452 du 19 mai 2003 portant dérogation à l'application de l'article 5 du décret no 76-225 du 4 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs pour la réalisation des opérations liées à la transformation de DCN en entreprise nationale
  
• Arreté du 29 avril 2003 portant ouverture de la sélection professionnelle permettant aux agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées de suivre une formation d'aide- soignant au titre de l'année 2005
  

• Arreté du 12 mai 2003 portant ouverture de concours de recrutement en vue de pourvoir des emplois vacants ou susceptibles de l'etre dans les observatoires astronomiques et les instituts et observatoires de physique du Globe
  

• Décret no 2003-453 du 20 mai 2003 portant virement de crédits
  
• Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
  

• Décision du 30 avril 2003 portant délégation de signature
  

• Arreté du 24 avril 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
  
• Arreté du 24 avril 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
  
• Arreté du 5 mai 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
  
• Arreté du 5 mai 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
  
• Arreté du 5 mai 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
  

• Arreté du 25 avril 2003 constatant le dépassement du plafond applicable aux primes spéciales aux bovins males dont les demandes ont été déposées en métropole au titre de l'année 2002
  
• Arreté du 6 mai 2003 constatant le non- dépassement du plafond applicable à la prime à l'abattage dont les demandes ont été déposées en métropole au titre de l'année 2002
  
• Arreté du 7 mai 2003 fixant les niveaux des paiements supplémentaires octroyés au titre de l'enveloppe de flexibilité nationale bovine pour la campagne 2002
  

• Décret no 2003-454 du 15 mai 2003 modifiant le décret no 84-38 du 18 janvier 1984 fixant la liste des établissements publics de l'Etat à caractère administratif prévue au 2o de l'article 3 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984
  

• Décret du 21 mai 2003 chargeant un député d'une mission temporaire
  
• Arreté du 21 mai 2003 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
  

• Décret du 15 mai 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude annuelle (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
  

• Arreté du 12 mai 2003 portant nomination au Haut Comité d'orientation du groupement d'intéret public France coopération internationale
  

• Arreté du 25 avril 2003 modifiant l'arreté du 3 mars 2003 portant nomination de professeurs à l'Ecole poly technique
  
• Arreté du 30 avril 2003 portant nomination (régisseurs d'avances)
  

• Arreté du 15 mai 2003 portant nomination (administration centrale)
  

• Décret du 15 mai 2003 portant radiation (administrateurs des postes et télécommunications)
  

• Arreté du 16 mai 2003 portant nomination à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
  

• Arreté du 28 avril 2003 fixant, en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle, la liste des personnes autorisées à exercer la profession de médecin
  
• Arreté du 28 avril 2003 fixant, en application de l'article 69-1 de la loi no 2002-73 du 17 janvier 2002 portant modernisation sociale, la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste
  

• Décision no 2002-1079 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons
  
• Décision no 2002-1080 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio
  
• Décision no 2002-1081 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Aime C2 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Beur FM
  
• Décision no 2002-1082 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Société d'exploitation de Radio Finance pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé BFM
  
• Décision no 2002-1083 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Sorano Corse pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Corse
  
• Décision no 2002-1084 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Couleur Méditerranée pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 Corse
  
• Décision no 2002-1085 du 19 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique
  

• Décision no 2002-939 du 22 octobre 2002 attribuant des fréquences aux installations radioélectriques de faible puissance et de faible portée dans la bande 868-870 MHz
  
• Décision no 2002-940 du 22 octobre 2002 attribuant des fréquences aux installations radioélectriques de faible puissance et de faible portée dans la bande 5 725-5 875 MHz
  
• Décision no 2002-941 du 22 octobre 2002 modifiant la fréquence attribuée aux installations radioélectriques de faible puissance et de faible portée de téléalarme pour personnes agées
  

• ORDRE DU JOUR
  
• COMMISSIONS
  
• DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
  
• DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
  

• ORDRE DU JOUR
  
• DOCUMENTS LEGISLATIFS
  
• INFORMATIONS DIVERSES
  
• COMMISSIONS
  
• SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
  
• DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
  

• COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
  

• Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications (chambres régionales des comptes)
  

• Avis de vacance de postes de praticien des hopitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'etre) pour la région Lorraine
  
• Avis relatif à la liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2003 pour la région Lorraine
  
• Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Lorraine
  

• Résultats du tirage du Keno du mercredi 21 mai 2003
  
• Résultats de l'événement no 20 Cote & Match du mardi 20 mai 2003
  

• Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
  
• Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
  

• COURS INDICATIFS DU 21 MAI 2003 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
  

• SIT BDF SROT VINS