Journal Officiel 18 mai 2003

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel 115 du 18 mai 2003

Premier ministre
- Arrêté du 15 mai 2003 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la défense
- Décret du 14 mai 2003 portant nomination dans l'armée active
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire
- Avis relatif à la publication du calendrier prévisionnel des recrutements pour 2003-2004 (fonction publique de l'Etat, armées, ville de Paris et Communautés européennes)
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 21 mars 2003 portant attribution à titre de dotation de divers ensembles immobiliers domaniaux
Ministère de la justice
- Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Commission de régulation de l'énergie
- Décision du 6 février 2003 sur un différend qui oppose la Société nationale d'électricité et de thermique (SNET) à Réseau de transport d'électricité (RTE), gestionnaire du réseau public de transport d'électricité, relatif aux modalités d'exécution du contrat de responsable d'équilibre de la SNET
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 21 mars 2003 portant attribution à titre de dotation de divers ensembles immobiliers domaniaux
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 15 mai 2003 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
JUSTICE
- Décret du 16 mai 2003 portant changements de noms
- Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
DEFENSE
- Décret du 14 mai 2003 portant nomination dans l'armée active
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 15 mai 2003 portant nomination (inspection générale des finances)
COMM. REGULATION ELECTRICITE
- Décision du 6 février 2003 sur un différend qui oppose la Société nationale d'électricité et de thermique (SNET) à Réseau de transport d'électricité (RTE), gestionnaire du réseau public de transport d'électricité, relatif aux modalités d'exécution du contrat de responsable d'équilibre de la SNET
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de certaines fleurs originaires d'Israel
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Avis de vacance d'emplois (directions départementales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)
- Avis de vacance d'un emploi (direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Avis relatif à la publication du calendrier prévisionnel des recrutements pour 2003-2004 (fonction publique de l'Etat, armées, ville de Paris et Communautés européennes)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
- Avis relatif à l'instruction de projets de normes
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis relatif aux indications concernant l'homologation CEE, le refus, le retrait de l'homologation ou l'extension d'homologation d'un type de dispositif de protection en cas de renversement (cabine ou cadre de sécurité) en ce qui concerne sa résistance ainsi que la résistance de sa fixation sur le tracteur (essais statiques)
- Avis relatif aux indications concernant l'homologation CEE, le refus, le retrait de l'homologation ou l'extension d'homologation d'un type de dispositif de protection en cas de renversement (cabine ou cadre de sécurité) en ce qui concerne sa résistance ainsi que la résistance de sa fixation sur le tracteur (essais statiques)
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

Histoire des techniques

Cet aventurier g�ologue, qui donna son nom � la dolomite, fut l'un des premiers professeurs de l'Ecole des Mines

Journal Officiel 115 du 18 mai 2003

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Commission de régulation de l'énergie

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JUSTICE

DEFENSE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

COMM. REGULATION ELECTRICITE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

Histoire des techniques