J.O. 114 du 17 mai 2003
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Texte paru au JORF/LD page 08512
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Arrêté du 24 décembre 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0310021A
Par arrêté du président du conseil général du département du Doubs en date du 24 décembre 2002, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux :
M. Marc Froment-Berthou.