J.O. 98 du 26 avril 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07460

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 27 février 2003 portant désignation au Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal (rectificatif)


NOR : SANP0320869Z



Rectificatif au Journal officiel du 15 mars 2003, page 4552, 1re colonne, 31e ligne :

Au lieu de : « M. le professeur Naisand (Israël) », lire : « M. le professeur Nisand (Israël) ».