J.O. 93 du 19 avril 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07050

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 12 février 2003 portant nomination du directeur de l'école d'architecture de Bretagne (rectificatif)


NOR : MCCE0300032Z



Rectificatif au Journal officiel du 14 février 2003, page 2723, 1re colonne, 2e ligne, au lieu de : « ... (Alain)... », lire : « ... (Jean-Pierre)... ».