Arrêté du 24 mars 2003 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins

J.O. 83 du 8 avril 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 24 mars 2003 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins

NOR : AGRP0300637A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 24 mars 2003, M. Robert Curbieres est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de la production, en remplacement de M. Thierry Bartoli, démissionnaire.