J.O. 75 du 29 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05602

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Décret du 24 mars 2003 modifiant les décrets des 6 août 2002 et 25 septembre 2002 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

NOR : MENP0300550D


Par décret du Président de la République en date du 24 mars 2003 :

Le décret du 6 août 2002 portant nomination et titularisation de M. Galmiche (Didier) dans le corps des professeurs des universités et affectation à l'université Nancy-I est modifié comme suit :

Au lieu de : « à compter du 1er février 2002 », lire : « à compter du 1er novembre 1999 ».

Le décret du 25 septembre 2002 portant nomination et titularisation de Mme Blanc (Anne-Marie), épouse Alquier, dans le corps des professeurs des universités et affectation à l'université Toulouse-I est modifié comme suit :

Au lieu de : « à compter du 1er février 2002 », lire : « à compter du 1er novembre 2000 ».