J.O. 72 du 26 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05379

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Arrêté du 17 mars 2003 portant nomination à la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

NOR : MENI0300590A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 17 mars 2003, sont désignés en qualité de membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidé par le doyen de l'inspection générale :

1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent :

Mme Anne-Marie Bardi.

M. Gérard Dorel.

M. Bruno Levallois.

M. Gilbert Pietryk.

Mme Yveline Ravary.

Mme Martine Safra.

M. Bernard Toulemonde.

2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle dont les noms suivent :

M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières.

M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants.

M. Jean-Paul de Gaudemar, directeur de l'enseignement scolaire.

M. Thierry-Xavier Girardot, directeur des affaires juridiques.

M. Jean-Marc Monteil, directeur de l'enseignement supérieur.

Mme Marie-France Moraux, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.

Mme Claudine Peretti, directrice de la programmation et du développement.

3. Les sept professeurs des universités dont les noms suivent :

M. Jean-François Bach.

M. Marc Durand.

M. Emmanuel Fraisse.

Mme Susy Halimi.

M. Alain Lichnewsky.

M. Roland Pérez.

Mme Marie Reynier.

Les dispositions de l'arrêté du 6 février 2001 modifié portant désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du 9 novembre 1989 précité sont abrogées.