Journal Officiel 23 mars 2003

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Journal Officiel 70 du 23 mars 2003

Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Avis de vacance de l'emploi de directeur du Parc national des Cévennes
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Décret du 20 mars 2003 portant nomination au conseil d'administration de La Poste
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de la culture et de la communication
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2002
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
- Arrêté du 21 mars 2003 modifiant l'arrêté du 28 août 1987 relatif aux commissions administratives paritaires du Conseil d'Etat
- Arrêté du 21 mars 2003 portant nomination d'examinateurs spécialisés adjoints au jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire prévu par l'article 21-1 de l'ordonnance no 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (session 2003)
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Avis relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel du 27 novembre 2002 portant création d'un plan d'épargne interentreprises (PEI) et d'un plan partenarial d'épargne salariale volontaire (PPESVI) et concernant le secteur des professions libérales
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JUSTICE
- Arreté du 21 mars 2003 modifiant l'arreté du 28 aout 1987 relatif aux commissions administratives paritaires du Conseil d'Etat
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 10 mars 2003 modifiant l'arreté du 3 aout 1999 portant création du baccalauréat professionnel "technicien-conseil vente en animalerie" et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
- Arreté du 20 mars 2003 portant ouverture de la session 2003 conduisant à l'obtention des unités de spécialisation 1, 2 et 3 de l'examen du certificat d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d'adaptation et d'intégration scolaires en Nouvelle- Calédonie et à Wallis et Futuna
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2002
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 21 mars 2003 portant nomination au Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JUSTICE
- Arreté du 21 mars 2003 portant nomination d'examinateurs spécialisés adjoints au jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire prévu par l'article 21-1 de l'ordonnance no 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (session 2003)
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Décret du 20 mars 2003 portant nomination du recteur d'académie, directeur du Centre national d'enseignement à distance
- Décret du 20 mars 2003 portant nomination au conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 20 mars 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
- Arreté du 21 mars 2003 portant nomination (administration centrale)
INDUSTRIE
- Décret du 20 mars 2003 portant nomination au conseil d'administration de La Poste
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Décret du 20 mars 2003 portant nomination au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont Blanc
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 19 mars 2003 portant nomination au conseil administratif supérieur de l'Assistance publique- hopitaux de Paris
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel du 27 novembre 2002 portant création d'un plan d'épargne interentreprises (PEI) et d'un plan partenarial d'épargne salariale volontaire (PPESVI) et concernant le secteur des professions libérales
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Avis de vacance de l'emploi de directeur du Parc national des Cévennes
AVIS DIVERS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Avis relatif à un arreté portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats de l'événement no 11 Cote & Match du vendredi 21 mars 2003
- Résultats du tirage du Keno du samedi 22 mars 2003
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- ANNONCES

Histoire des techniques

Directeur de la Manufacture de S�vres pendant 47 ans, ce membre de l'Acad�mie des sciences fut un savant pluridisciplinaire

Journal Officiel 70 du 23 mars 2003

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

JUSTICE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

JUSTICE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

AVIS DIVERS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

Histoire des techniques