J.O. 63 du 15 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04552

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Arrêté du 27 février 2003 portant désignation au Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal

NOR : SANM0320869A


Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 27 février 2003, sont désignés au titre de l'article 2 de l'arrêté du 30 avril 2002 modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal :

Personnes qualifiées :

M. le professeur Sureau (Claude) ;

M. le professeur Dommergues (Marc) ;

M. le professeur Frija (Guy) ;

M. le docteur Aucant (Denis) ;

M. le docteur Marelle (Philippe).

Représentants des usagers :

Mme Feinstein (Marie-Claude) ;

M. Broclain (Dominique).

Représentante de l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales :

Mme Ravel (Dominique).

Représentante du conseil national de l'ordre des médecins :

Mme la docteure Kahn-Bensaude (Irène).

Représentante du conseil national de l'ordre des sages-femmes :

Mme Bicheron (Françoise).

Représentants de la Société française de radiologie :

M. le professeur Guibaud (Laurent) ;

M. le professeur Lemaitre (Laurent).

Médecin exerçant dans un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal :

M. le professeur Ville (Yves).

Représentant du collège d'échographie foetale :

M. le docteur Bessis (Roger).

Représentant du Collège national des gynécologues et obstétriciens :

M. le professeur Naisand (Israël).

Représentant du Syndicat national de l'union des échographistes :

M. le docteur Kolf (Philippe).

Représentants de la Fédération nationale des médecins radiologues :

M. le docteur Aerdens (Yves) ;

Mme la docteure Haber (Saranda).

Représentants du Syndicat des gynécologues obstétriciens de France :

M. le docteur Huynh (Bernard) ;

M. le docteur Rozan (Marc-Alain).

M. le professeur Sureau (Claude) est désigné comme président du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal.