J.O. 63 du 15 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04517

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 12 mars 2003 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine

NOR : DEFD0301083A


La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 12 mars 2003 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine,

Arrête :


Article 1


Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

1. Le bureau études et plans généraux ;

2. Le bureau finances ;

3. Le bureau organisation, réglementation, administration ;

4. Le bureau action de l'Etat en mer ;

5. Le bureau infrastructure ;

6. Le bureau audit en organisation.

Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.

Article 2


Pour l'exercice de ses attributions, la division « programmes » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;

2. Le bureau programmes sous-marins ;

3. Le bureau programmes aéronautiques ;

4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;

5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;

6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.

Article 3


Pour l'exercice de ses attributions, la division « opérations-logistique » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

1. Le bureau doctrine, planification, retour d'expérience ;

2. Le bureau emploi des forces ;

3. Le bureau soutien des bâtiments et des formations à terre ;

4. Le bureau soutien des aéronefs ;

5. Le bureau coopération et relations extérieures.

Le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » dispose en outre :

- du centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique ;

- du centre opérationnel météo-océanographique.

Article 4


Pour l'exercice de ses attributions, la division « ressources humaines » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

1. Le bureau politique des ressources humaines ;

2. Le bureau effectifs ;

3. Le bureau personnel civil ;

4. Le bureau condition du personnel de la marine.

Article 5


L'arrêté du 3 avril 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.

Article 6


Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 mars 2003.


Michèle Alliot-Marie