J.O. 54 du 5 mars 2003
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Texte paru au JORF/LD page 03865
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Arrêté du 5 février 2003 portant titularisation (ingénieurs des travaux agricoles)
NOR : AGRA0300400A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 5 février 2003, M. Guillaume (Jean-Michel) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles à compter du 1er octobre 2002.