J.O. 47 du 25 février 2003
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Texte paru au JORF/LD page 03334
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Arrêté du 17 février 2003 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général
NOR : MENE0300390A
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 311-2 ;
Vu le code rural ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999, modifié par les arrêtés du 19 juin 2000, du 27 juin 2001 et du 24 juillet 2002, relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements de classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 30 janvier 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 janvier 2003,
Arrêtent :
Article 1
Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire, figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2003-2004 en classe de première et de la rentrée de l'année scolaire 2004-2005 en classe terminale.Article 3
Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 février 2003.
Le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche et des affaires rurales,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'enseignement et de la recherche :
L'ingénieur général du génie rural,
des eaux et des forêts,
J.-J. Michel
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche du 20 mars 2003, vendu au prix de 2,3 EUR. Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.