J.O. 35 du 11 février 2003
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Texte paru au JORF/LD page 02523
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Arrêté du 20 janvier 2003 portant nomination (ingénieurs d'études)
NOR : MCCB0300087A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 20 janvier 2003, M. Pitte (Dominique), assistant ingénieur, est nommé et titularisé en qualité d'ingénieur d'études de 2e classe à compter du 1er septembre 2002.