J.O. 23 du 28 janvier 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 janvier 2003 relatif à l'octroi d'une dispense d'assurance au profit du musée d'art moderne de Troyes pour une exposition

NOR : MCCF0300059A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 20 janvier 2003, une dispense d'assurance couvrant les risques de vol, de perte ou de détérioration est accordée au musée d'art moderne de Troyes pour l'exposition d'oeuvres d'art prêtées par le Centre d'art et de culture Georges-Pompidou dans le cadre de l'exposition temporaire « Albert Marquet » du 31 janvier 2003 au 30 mars 2003.

Cette dispense d'assurance porte sur toute la durée d'exposition des oeuvres au musée d'art moderne de Troyes.