J.O. 20 du 24 janvier 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif à la proclamation du résultat de l'élection d'un représentant des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche


NOR : MENS0300048V



La commission nationale pour l'élection des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, organisée par l'arrêté du 20 septembre 2002 pris en application du décret no 89-1 du 2 janvier 1989 modifié relatif au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, a procédé le vendredi 20 décembre 2002 au dépouillement de votes et a proclamé élus :


Collège des personnels scientifiques des bibliothèques


Au titre de la liste présentée par la fédération CFDT des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique SGEN-CFDT :

Mme Prévoteau (Marie-Hélène), membre titulaire, M. Durand-Barthez (Manuel) et M. Colcanap (Grégory), membres suppléants.