Journal Officiel 19 janvier 2003

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Journal Officiel 16 du 19 janvier 2003

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 23 décembre 2002 homologuant la décision no 2002-1008 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 31 octobre 2002 fixant les conditions d'utilisation d'installations radioélectriques dans la bande 2 400-2 483,5 MHz
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Décret du 17 janvier 2003 portant délégation de signature
- Décret du 17 janvier 2003 portant délégation de signature
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Arrêté du 17 janvier 2003 portant nomination (administration centrale)
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Décret du 17 janvier 2003 portant délégation de signature
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 20 décembre 2002 portant inscription au titre de 2003 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
- Arrêté du 20 décembre 2002 portant inscription au titre de l'année 2003 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2002-829 du 8 octobre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Société de radiodiffusion d'informations autoroutières du Sud-Est (SORIASE) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Trafic FM
- Décision no 2002-839 du 17 décembre 2002 relative à la publication de la liste des fréquences pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence pouvant être attribuées après un appel aux candidatures partiel pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre
Autorité de régulation des télécommunications

Histoire des techniques

"président autorisé de toutes les autres Commissions, permanentes ou occasionnelles" ayant trait au corps des mines, à la géologie, aux chemins de fer, ... Professeur à l'Ecole des Mines, Cordier accéda rapidement aux hautes responsabilités : il fut patron du Corps des Mines, Conseiller d'Etat, Pair de France, Professeur et directeur au Muséum d'Histoire Naturelle, membre de l'Académie des Sciences, fondateur de la Société géologique de France.

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Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

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