Premier ministre

• Arrêté du 10 janvier 2003 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils)
• Arrêté du 13 janvier 2003 fixant les règles d'organisation et la nature des épreuves du concours exceptionnel organisé pour le recrutement d'adjoints administratifs d'administration centrale des services généraux du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
• Avis de vacance d'emplois d'inspecteur de l'agriculture (inspection générale de l'agriculture)
• Avis de vacance d'un poste de chargé de mission (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
• Avis de vacance d'un emploi de direction

Ministère de l'écologie et du développement durable

• Arrêté du 10 janvier 2003 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oies, canards et rallidés pour la campagne 2002-2003
• Arrêté du 10 janvier 2003 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux limicoles pour la campagne 2002-2003
• Arrêté du 10 janvier 2003 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage pour la campagne 2002-2003

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

• Arrêté du 28 novembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
• Arrêté du 2 janvier 2003 portant suspension de la mise sur le marché d'une embarcation nautique et ordonnant son retrait
• Arrêté du 10 janvier 2003 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé « Le Secret de la colline »
• Abrogation du règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé « C'est tout foot »
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé « Martiens »
• Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
• Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
• Avis relatif au Cote & Match no 2
• Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié, originaires de la République tchèque, de Pologne, de Thaïlande, de Turquie et d'Ukraine
• Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
• Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, originaires de la République tchèque, de Malaisie, de Russie, de la République de Corée et de Slovaquie
• Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
• Avis aux importateurs de certains produits sidérurgiques originaires d'Ukraine
• Avis relatif à un transfert par une société irlandaise d'assurance de contrats couvrant des risques localisés en France
• Résultats de l'événement no 2 Cote & Match du 14 janvier 2003
• Résultats du tirage du Keno du mercredi 15 janvier 2003

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire

• Décret no 2003-46 du 15 janvier 2003 portant ouverture et annulation de crédits
• Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

• Arrêté du 13 janvier 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des mines)
• Arrêté du 13 janvier 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des mines)
• Arrêté du 13 janvier 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des mines)
• Arrêté du 13 janvier 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des mines)
• Arrêté du 7 janvier 2003 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

• Décret du 15 janvier 2003 portant nomination au conseil d'administration de la société Air France
• Arrêté du 8 janvier 2003 relatif à l'ouverture au titre de l'année 2003 de concours pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et d'un concours externe d'adjoints d'administration de l'aviation civile de la direction générale de l'aviation civile
• Arrêté du 6 décembre 2002 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
• Arrêté du 9 décembre 2002 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

• Arrêté du 2 janvier 2003 portant ouverture en 2003 d'un concours de recrutement de rédacteurs territoriaux
• Décision du 18 décembre 2002 portant ouverture d'un examen professionnel de rédacteur territorial

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

• Décret du 13 janvier 2003 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)
• Arrêté du 8 janvier 2003 fixant la liste des opérations intéressant les écoles françaises à l'étranger pouvant être financées au moyen d'emprunts garantis par l'Etat
• Arrêté du 10 décembre 2002 fixant les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement
• Arrêté du 8 janvier 2003 portant nomination au Conseil national des universités
• Arrêté du 8 janvier 2003 portant nomination au Conseil national de l'information statistique
• Arrêté du 8 janvier 2003 portant nomination au Conseil national de l'information statistique
• Arrêté du 17 décembre 2002 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
• Avis relatif au tirage au sort des mandats des membres de certaines sous-sections du Conseil national des universités pour les disciplines odontologiques
• Avis relatif aux décisions portant approbation de l'avenant no 1 à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Recherche et nouvelles technologies

• Décret du 13 janvier 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Ministère de la justice

• Arrêté du 8 janvier 2003 portant nomination à une commission départementale de vérification des titres instituée dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane prévue aux articles L. 88-2 et L. 89-2 du code du domaine de l'Etat
• Arrêté du 6 janvier 2003 portant affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
• Arrêté du 6 janvier 2003 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Ministère des affaires étrangères

• Décret no 2003-44 du 9 janvier 2003 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse, agissant au nom des cantons de Berne, de Vaud, de Neuchâtel et du Jura, relatif à la création de la « Conférence transjurassienne », signé à Besançon le 12 octobre 2001 (1)
• Décret no 2003-43 du 9 janvier 2003 portant publication de l'accord sous forme d'échange de notes entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne, le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Conseil fédéral suisse relatif à l'extension du champ d'application de l'accord sur la coopération transfrontalière entre les collectivités territoriales et organismes publics locaux du 23 janvier 1996 aux groupements régionaux du Land de Bade-Wurtemberg et aux communautés régionales de programmation du Land de Rhénanie-Palatinat, signées à Berlin les 16 novembre 2001, 7 décembre 2001, 23 mai 2002, 24 juin 2002 et à Luxembourg le 12 avril 2002 (1)
• Décret no 2003-45 du 9 janvier 2003 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements, signé à Phnom Penh le 13 juillet 2000 (1)

Conseil supérieur de l'audiovisuel

• Décision no 2002-840 du 17 décembre 2002 portant modification de la décision no 2002-635 du 10 septembre 2002 prononçant une sanction à l'encontre de la société Ciné-Cinéma Câble (Ciné-Cinémas I, Ciné-Cinémas II et Ciné-Cinémas III, devenues respectivement Ciné Cinéma Premier, Ciné Cinéma Emotion, Ciné Cinéma Frisson)
• Décision no 2002-842 du 17 décembre 2002 portant transfert des autorisations d'exploiter des réseaux câblés distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision délivrées aux filiales de France Télécom Câble vers la société mère
• Décision no 2002-841 du 17 décembre 2002 portant modification de la décision no 2002-636 du 10 septembre 2002 prononçant une sanction à l'encontre de la société Universal Studios Channels France (13e Rue)
• Délibération adoptée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel le 17 décembre 2002
• Délibération adoptée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel le 22 octobre 2002
• Délibération adoptée le 7 janvier 2003 (rectificatif)

Autorité de régulation des télécommunications

• Décision du 6 janvier 2003 portant délégation de signature
• Décision no 2002-1053 du 19 novembre 2002 abrogeant l'autorisation d'établir et d'exploiter un réseau indépendant de télécommunications par satellite délivrée à la société CNBC Europe
• Décision du 3 décembre 2002 attribuant un identificateur d'usagers mobiles

• Arreté du 13 janvier 2003 fixant les règles d'organisation et la nature des épreuves du concours exceptionnel organisé pour le recrutement d'adjoints administratifs d'administration centrale des services généraux du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
  

• Décret no 2003-43 du 9 janvier 2003 portant publication de l'accord sous forme d'échange de notes entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne, le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Conseil fédéral suisse relatif à l'extension du champ d'application de l'accord sur la coopération transfrontalière entre les collectivités territoriales et organismes publics locaux du 23 janvier 1996 aux groupements régionaux du Land de Bade-Wurtemberg et aux
  
• Décret no 2003-44 du 9 janvier 2003 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse, agissant au nom des cantons de Berne, de Vaud, de Neuchatel et du Jura, relatif à la création de la "Conférence transjurassienne", signé à Besançon le 12 octobre 2001 (1)
  
• Décret no 2003-45 du 9 janvier 2003 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements, signé à Phnom Penh le 13 juillet 2000 (1)
  

• Arreté du 10 décembre 2002 fixant les taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement
  
• Arreté du 8 janvier 2003 fixant la liste des opérations intéressant les écoles françaises à l'étranger pouvant etre financées au moyen d'emprunts garantis par l'Etat
  

• Arreté du 28 novembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
  
• Arreté du 2 janvier 2003 portant suspension de la mise sur le marché d'une embarcation nautique et ordonnant son retrait
  
• Arreté du 10 janvier 2003 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance
  
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé "Martiens"
  
• Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé "Le Secret de la colline"
  
• Abrogation du règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux offert par internet dénommé "C'est tout foot"
  

• Décret no 2003-46 du 15 janvier 2003 portant ouverture et annulation de crédits
  
• Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
  

• Arreté du 6 décembre 2002 portant modification de l'arreté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  
• Arreté du 9 décembre 2002 portant modification de l'arreté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
  
• Arreté du 8 janvier 2003 relatif à l'ouverture au titre de l'année 2003 de concours pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et d'un concours externe d'adjoints d'administration de l'aviation civile de la direction générale de l'aviation civile
  

• Arreté du 10 janvier 2003 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage pour la campagne 2002-2003
  
• Arreté du 10 janvier 2003 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oies, canards et rallidés pour la campagne 2002-2003
  
• Arreté du 10 janvier 2003 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux limicoles pour la campagne 2002-2003
  

• Arreté du 2 janvier 2003 portant ouverture en 2003 d'un concours de recrutement de rédacteurs territoriaux
  
• Décision du 18 décembre 2002 portant ouverture d'un examen professionnel de rédacteur territorial
  

• Arreté du 10 janvier 2003 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils)
  

• Décret du 13 janvier 2003 portant changements de noms
  
• Arreté du 6 janvier 2003 portant affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
  
• Arreté du 6 janvier 2003 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
  
• Arreté du 8 janvier 2003 portant nomination à une commission départementale de vérification des titres instituée dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane prévue aux articles L.88- 2 et L.89-2 du code du domaine de l'Etat
  

• Décret du 13 janvier 2003 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)
  
• Arreté du 17 décembre 2002 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
  
• Arreté du 8 janvier 2003 portant nomination au Conseil national des universités
  
• Arretés du 8 janvier 2003 portant nomination au Conseil national de l'information statistique
  

• Décret du 13 janvier 2003 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
  

• Arreté du 7 janvier 2003 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
  
• Arreté du 13 janvier 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des mines)
  
• Arreté du 13 janvier 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des mines)
  
• Arreté du 13 janvier 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des mines)
  
• Arreté du 13 janvier 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (corps des mines)
  

• Décret du 15 janvier 2003 portant nomination au conseil d'administration de la société Air France
  

• Décision no 2002-840 du 17 décembre 2002 portant modification de la décision no 2002-635 du 10 septembre 2002 prononçant une sanction à l'encontre de la société Ciné-Cinéma Cable (Ciné-Cinémas I, Ciné-Cinémas II et Ciné-Cinémas III, devenues respectivement Ciné Cinéma Premier, Ciné Cinéma Emotion, Ciné Cinéma Frisson)
  
• Décision no 2002-841 du 17 décembre 2002 portant modification de la décision no 2002-636 du 10 septembre 2002 prononçant une sanction à l'encontre de la société Universal Studios Channels France (13e Rue)
  
• Décision no 2002-842 du 17 décembre 2002 portant transfert des autorisations d'exploiter des réseaux cablés distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision délivrées aux filiales de France Télécom Cable vers la société mère
  
• Délibération adoptée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel le 17 décembre 2002
  
• Délibération adoptée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel le 22 octobre 2002
  
• Délibération adoptée le 7 janvier 2003 (rectificatif)
  

• Décision no 2002-1053 du 19 novembre 2002 abrogeant l'autorisation d'établir et d'exploiter un réseau indépendant de télécommunications par satellite délivrée à la société CNBC Europe
  
• Décision du 3 décembre 2002 attribuant un identificateur d'usagers mobiles
  
• Décision du 6 janvier 2003 portant délégation de signature
  

• ORDRE DU JOUR
  
• BUREAU DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
  
• COMMISSIONS
  
• DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
  
• OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES POLITIQUES DE SANTE
  
• DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
  

• ORDRE DU JOUR
  
• DOCUMENTS LEGISLATIFS
  
• COMPOSITION DU SENAT
  
• INFORMATIONS DIVERSES
  
• COMMISSIONS
  
• DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
  

• OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
  

• Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, originaires de la République tchèque, de Malaisie, de Russie, de la République de Corée et de Slovaquie
  
• Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux soudés, en fer ou en acier non allié, originaires de la République tchèque, de Pologne, de Thailande, de Turquie et d'Ukraine
  
• Avis aux importateurs de certains produits sidérurgiques originaires d'Ukraine
  

• Avis de vacance d'un emploi de direction
  
• Avis de vacance d'emplois d'inspecteur de l'agriculture (inspection générale de l'agriculture)
  
• Avis de vacance d'un poste de chargé de mission (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
  

• Avis relatif aux décisions portant approbation de l'avenant no 1 à la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
  
• Avis relatif au tirage au sort des mandats des membres de certaines sous- sections du Conseil national des universités pour les disciplines odontologiques
  

• Avis relatif à un transfert par une société irlandaise d'assurance de contrats couvrant des risques localisés en France
  
• Avis relatif au Cote & Match no 2
  
• Résultats de l'événement no 2 Cote & Match du 14 janvier 2003
  
• Résultats du tirage du Keno du mercredi 15 janvier 2003
  

• Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
  

• COURS INDICATIFS DU 15 JANVIER 2003 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
  

• 12 avril 2002 (1)
  
• ANNONCES