J.O. 302 du 28 décembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 21911
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Arrêté du 13 décembre 2002 portant nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire
NOR : AGRE0202739A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 812-38 et R. 814-32 ;
Vu l'arrêté du 5 mars 1993 relatif au Conseil national de la spécialisation vétérinaire,
Arrête :
Article 1
Le Conseil national de la spécialisation vétérinaire, dont la composition est définie à l'article 2 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé, comprend les membres titulaires et suppléants ci-après désignés dans les conditions prévues aux 2° et 3° dudit article 2 :
1° Au titre de la profession vétérinaire :
Le président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, ayant pour suppléant Mme Bianchetti (Véronique) ;
M. Cotard (Jean-Pierre), ayant pour suppléant M. Fournier (Pierre-Guy) ;
M. Allaire (Robert), ayant pour suppléant M. Coppalle (Jérôme) ;
M. Bal (Daniel), ayant pour suppléant M. Carlotti (Didier-Noël) ;
Mme Dufour (Barbara), ayant pour suppléant M. Riaucourt (Alain) ;
M. Gellé (Rémi), ayant pour suppléant M. Couquet (Claude-Yves) ;
M. Monsallier (Georges), ayant pour suppléant M. Dutaret (Jean-Louis) ;
M. Rozé (Maurice), ayant pour suppléant M. Andrillon (Claude) ;
2° Au titre d'enseignants-chercheurs assurant un enseignement dans les domaines ci-après indiqués :
a) Animaux de compagnie et de loisir :
M. Fayolle (Pascal), ayant pour suppléant M. Clerc (Bernard) ;
b) Biologie médicale :
M. Benoit (Etienne), ayant pour suppléante Mme Fournel (Corinne) ;
c) Hygiène alimentaire et industries agro-alimentaires :
M. Brugère (Hubert), ayant pour suppléant M. Bailly (Jean-Denis) ;
d) Productions animales :
M. Malher (Xavier), ayant pour suppléant M. Chauvin (Alain).Article 2
Le mandat desdits membres est d'une durée de quatre ans.Article 3
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 décembre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'enseignement et de la recherche :
La professeure de classe exceptionnelle
de l'enseignement supérieur agricole,
M. Hurtrel