J.O. 297 du 21 décembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 21375
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Arrêté du 4 décembre 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs d'études)
NOR : MCCB0200889A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 4 décembre 2002, Mme Arveiller (Véronique), M. Moreliere (Alain), M. Calame (François), Mme Jouanneaux (Françoise) et Mme Texier (Annick), ingénieurs d'études de 2e classe, sont inscrits au tableau d'avancement au grade d'ingénieur d'études de 1re classe au titre de l'année 2002.