J.O. 288 du 11 décembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 20462

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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

NOR : PRMX0202597V


Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. :

libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;

- par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00 - service des commandes) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en Colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage : Réf. signalée avant le prix.

La Documentation française a mis en vente du 29 novembre au 5 décembre 2002 :


I. - OUVRAGES

Le Design

Association française d'action artistique

Claire Fayolle


Si le design en France demeure un secteur d'activité encore méconnu du grand public, il n'en demeure pas moins vrai que les designers français semblent, en ce début du xxie siècle, avoir acquis une place prépondérante sur le marché international. Cette nouvelle livraison des Chroniques donne un aperçu du design français aujourd'hui touchant aux produits, au packaging et à l'architecture commerciale. Un index des designers et des galeries complète cet ouvrage.

2002, la Documentation française, Chroniques de l'AFAA, no 32, 216 p., réf. 13021/4. - 11 EUR. - ISBN : 2-86545-201-8.

Retrouvez les titres de cette collection sur :

http://www.ladocumentationfrançaise.fr. - rubrique : Catalogue.


Les Foires et salons agréés et autorisés 2003

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Direction des entreprises commerciales,

artisanales et de services

Wendy Szefner


Cet annuaire recense les manifestations commerciales avec leur degré d'agrément (régional, national ou international). Le lecteur y trouvera de façon rapide les foires et salons par secteur d'activité et par ordre chronologique. Il intéressera tous ceux qui à divers titres, organisateurs et exposants de manifestations commerciales, organisations professionnelles représentant le secteur des foires et salons, participent aux événements commerciaux en France.

2002, la Documentation française, 212 p., réf. 56736/1. - 10,50 EUR. - ISBN : 2-11-005234-1.


L'Industrie française en 2001-2002

Rapport 2002

Diagnostic 2001-2002

Financement de l'industrie

Fiches thématiques

Commission permanente de concertation pour l'industrie


Ce rapport dresse un diagnostic annuel sur l'industrie (sources : SESSI et INSEE) et sur son financement (source : Banque de France). Cette année, le rapport s'est enrichi d'une analyse approfondie de la compétitivité de l'industrie française. Des fiches thématiques ont été créées afin de rendre plus aisé l'accès à certaines informations. Fruit de la collaboration entre de nombreux pôles d'expertise, cet ouvrage constitue une référence sérieuse sur la situation et les perspectives de l'industrie française.

2002, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 116 p., stat., réf. 13019/2. - 23 EUR. - ISBN : 2-11-092901-4.


Médias et violences urbaines

Débats politiques et construction journalistique

Institut des hautes études de la sécurité intérieure

Angelina Peralva, Eric Macé


Dans le droit fil du débat politique sur l'insécurité, la société française s'interroge sur la responsabilité des journalistes dans la construction des violences urbaines. Afin de clarifier les débats, les auteurs ont été amenés à s'interroger sur les conditions sociales et historiques dans lesquelles le débat sur les violences urbaines s'est structuré en France. Il apparaît qu'existe une interdépendance étroite entre le traitement journalistique des violences urbaines et les variations du débat public et politique sur ces mêmes questions : le « malaise dans le journalisme » serait ainsi symétrique d'un « malaise dans la politique » qui renvoie plus largement aux difficultés de la société française à saisir les significations de ces violences ainsi que l'insécurité qu'elles contribuent à alimenter. L'enquête conduite auprès de deux types de médias (la presse écrite et la télévision) se situe au coeur de ces interrogations. La méthodologie retenue permet l'examen rigoureux des pratiques journalistiques dans la presse écrite et télévisée, nationale et régionale, en tenant compte des contraintes de support et de format et des différents régimes de traitement médiatique. Les auteurs concluent que, si les journalistes ne sont pas des incitateurs directs des violences urbaines, ils participent indirectement, avec les autres acteurs concernés (élus, services publics, habitants, police, école, partis politiques), à leur coproduction, en raison de leur statut spécifique de médiateurs d'un débat public auquel des jeunes violents prennent aussi part à leur façon. Une dédramatisation des questions de sécurité dans les espaces publics locaux et un rééquilibrage du débat vers des sources d'information plus diversifiées devraient contribuer à faire des médias des interprètes plutôt que des amplificateurs de la mise en scène des violences urbaines.

2002, la Documentation française, collection « La Sécurité aujourd'hui », 220 p., bibl., réf. 56703/5. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-005220-1.


Réactions et réponses à la mondialisation

Volume 3. - Mondialisation, innovation et inégalités

Institut français des relations internationales

Frédérique Sachwald


L'auteur de cette note estime que l'inégalité internationale de niveau de vie au sein de la population mondiale diminue depuis les années 1980. Une évolution qui serait notamment due au recul de la pauvreté absolue dans les pays en développement. Dans les pays riches, l'accroissement des inégalités de revenus et l'instabilité de l'emploi des personnes les moins qualifiées entraînent des situations de fragilisation sociale, même lorsque la redistribution réussit à endiguer les inégalités de revenu disponible. Cette situation explique la perception largement répandue, mais inexacte, que la pauvreté et les inégalités augmentent de façon générale depuis vingt ans. Si la mondialisation a eu des effets positifs sur le développement de certains pays pauvres, elle a aussi contribué à l'accroissement des inégalités internes. Son influence est cependant difficilement séparable de celle de la concurrence par l'innovation, qui favorise les travailleurs qualifiés. Cette étude s'appuie sur l'analyse de la dynamique des inégalités pour suggérer un renouvellement des politiques des pays riches à l'égard des moins qualifiés. Améliorer leur sécurité professionnelle permettra de réduire les inégalités et, à terme, le protectionnisme qui handicape les exportations des pays pauvres.

2002, IFRI, collection « Les Notes de l'IFRI », no 48, 62 p., réf. 13017/6. - 8 EUR. - ISBN : 2-89592-131-X.


Précédemment parus

Réactions et réponses à la mondialisation

Volume 2. - Les Syndicats à l'épreuve de la mondialisation


« Les Notes de l'IFRI », no 47, 79 p., réf. 13016/8. - 10 EUR. - ISBN : 2-86592-125-5.


Réactions et réponses à la mondialisation

Volume 1. - La Contestation de la mondialisation :

Une nouvelle exception française ?


« Les Notes de l'IFRI », no 46, 156 p., réf. 13012/5. - 12 EUR. - ISBN : 2-86592-129-8.


Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux

Année 2001

Centre interdépartemental des gestions

de la petite couronne de la région Ile-de-France

Préface de Jean-Michel Galabert


Ce recueil présente une sélection des décisions de justice les plus significatives rendues par le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel en matière de fonction publique territoriale ou qui lui sont directement transposables. Chaque décision reproduite est classée dans l'une des onze rubriques thématiques. Elle est indexée par mots clés et précédée d'un résumé qui met en valeur la règle dégagée par le juge.

2002, la Documentation française, 446 p., réf. 56853/8. - 54 EUR. - ISBN : 2-11-005296-1.

Retrouvez la revue Informations administratives et juridiques en ligne dans le kiosque des publications, en ligne sur http:/kwww.ladocumentationfrançaise.fr.


Redevances pour service rendu et redevances

pour occupation du domaine public

Conseil d'Etat

Section du rapport et des études

Etude adoptée le 24 octobre 2002

par l'assemblée générale du Conseil d'Etat


L'Etat, les collectivités territoriales et les établissements publics perçoivent fréquemment tant des redevances demandées aux usagers en vue de couvrir les charges d'un service public déterminé ou les frais d'établissement et d'entretien d'un ouvrage public que des redevances pour occupation de leur domaine public. Quels sont les fondements et les justifications politiques, juridiques et économiques de ces redevances distinctes des impositions de toute nature ? Dans quelles conditions peuvent-elles être légalement instituées et quels sont les principes qui doivent présider à la détermination de leur montant ? Ces questions concernent non seulement le fonctionnement de services publics allant de la distribution d'eau à la diffusion du droit par internet ou les conditions d'utilisation de grands équipements publics (autoroutes, aéroports, ports...) mais aussi l'exercice d'activités économiques ayant pour support nécessaire une dépendance du domaine public, qu'il s'agisse de la voirie ou des fréquences hertziennes. C'est à leur examen qu'est consacrée cette étude, dont le propos est, à la lumière de l'analyse économique, de clarifier le droit en vigueur et de suggérer, sur certains points, des évolutions.

2002, la Documentation française, collection « Les études du Conseil d'Etat », 104 p., réf. 56823/6. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005289-9.


Stratégie européenne

et politique française de l'emploi : 1997-2001

Ministère des affaires sociales, du travail et de l'emploi

Direction de l'animation de la recherche, des études

et des statistiques

Norbert Holcblat


Depuis le traité d'Amsterdam et le Conseil de Luxembourg en novembre 1997, la politique française de l'emploi s'intègre dans le processus de coordination spécifique mis en place au sein de l'Union européenne. L'année 2002 a été retenue pour un réexamen général de la stratégie européenne pour l'emploi (SEE). A cet effet, un exercice d'évaluation de l'application en France de cette stratégie a été entrepris. Cet ouvrage en reprend les principaux éléments :

- la première partie retrace les évolutions récentes des lignes de force de la politique de l'emploi au regard de la stratégie européenne. Elle décrit l'articulation entre politique française et SEE tant du point de vue de son contenu que de son mode d'élaboration ;

- la deuxième partie reprend les principales mesures prises en France durant la période considérée dans le cadre des quatre « piliers » : améliorer la capacité d'insertion professionnelle, développer l'esprit d'entreprise et la création d'emplois, renforcer la capacité d'adaptation des entreprises et de leurs salariés, renforcer les politiques d'égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Des données statistiques et des éléments d'évaluation permettent d'éclairer les résultats obtenus par la politique française de l'emploi durant la période 1997-2001.

2002, la Documentation française, collection Cahier Travail Emploi, 140 p., réf. 56812/0. - 11 EUR. - ISBN : 2-11-05290-2.


Ouvrages du Conseil de l'Europe

L'Accès aux droits sociaux en Europe


Rapport préparé par Mary Daly avec l'assistance du groupe éditorial du rapport sur l'accès aux droits sociaux adopté par le Comité européen pour la cohésion sociale (CDCS) à sa 8e réunion (Strasbourg, 28-30 mai 2002).

120 p., réf. 32138/9. - 15 EUR. - ISBN : 92-871-4984-4.


Application de la charte sociale européenne

Aperçu par pays - 2002

Document d'information du secrétariat

de la charte sociale européenne


Collection « Droits de l'homme. - Charte sociale européenne », 151 p., réf. 32135/4. - 17 EUR. - ISBN : 92-871-5008-7.


Le Conseil de l'Europe et la jeunesse

Trente années d'expérience

Laurence Eberhard


Le Conseil de l'Europe fait figure de pionnier en matière de politique européenne de la jeunesse. Les créations des centres européens de la jeunesse et du Fonds européen pour la jeunesse ainsi que la mise en place d'un véritable partenariat entre les organisations de jeunesse et les gouvernements sont l'expression d'une prise de conscience double : celle de la nécessité d'offrir à la jeunesse un espace réel de participation et celle de prévoir un espace de dialogue pour les nouvelles étapes de la construction européenne à laquelle l'ensemble de la société et des gouvernements est amené à prendre part.

60 p., réf. 32133/8. - 8 EUR. - ISBN : 92-871-4975-5.


Soutenir les jeunes en Europe

Principes, politique et pratique

Les analyses internationales des politiques nationales

de la jeunesse par le Conseil de l'Europe

Rapport de synthèse : 1997-2001

Howard Williamson


149 p., réf. 32140/0. - 17 EUR. - ISBN : 92-871-4954-2.


La Diversité linguistique :

Défi pour les villes et régions européennes

Actes de Rovinj (Croatie), 22-23 mars 2001


Collection « Etudes et travaux », no 74, 137 p., réf. 32141/9. - 17 EUR. - ISBN : 92-871-4979-8.


Le Patrimoine des universités européennes

Sous la direction de Nuria Sanz et Sjur Bergan


243 p., réf. 32134/6. - 25 EUR. - ISBN : 92-871-4959-3.


Les Corridors pour oiseaux

du réseau écologique paneuropéen

Colin Hindmarch et Jeff Kirby

Comité pour les activités du Conseil de l'Europe

dans le domaine de la diversité biologique et paysagère


Collection « Sauvegarde de la nature », no 123, 49 p., réf. 32147/78. - 8 EUR. - ISBN. : 92-871-4910-0.


Corridors écologiques et espèces :

Grands carnivores dans la région alpine

Fabio Corsi, Luigi Boitani, Iacopo Sinibaldi

Comité pour les activités du Conseil de l'Europe

dans le domaine de la diversité biologique et paysagère


Collection « Sauvegarde de la nature », no 127, 24 p., réf. 32143/5. - 8 EUR. - ISBN : 92-871-4910-0.


Identification des principales zones protégées transfrontalières

en Europe centrale et orientale


Collection « Sauvegarde de la nature », no 128, 34 p., réf. 32142/7. - 8 EUR. - ISBN : 92-871-4990-9.


Utiliser des aides sociales

pour combattre la pauvreté et l'exclusion sociale

Examen comparatif des opportunités et des problèmes

Matti Heukkilä et Suzan Kuivalainan

Rapport européen de synthèse

Textes en français et en anglais


214 p., bibl., réf. 32139/7. - 13 EUR. - ISBN : 92-871-4937-2.


International Conference

Sustainable Tourism, Environment and Employment

Conférence internationale « Tourisme durable,

environnement et emploi »

Proceedings. Berlin (Germany), 11-12 October 2000


Collection « Rencontres Environnement », no 51, 232 p., réf. 32136/2. - 28 EUR. - ISBN : 92-871-4862-7.


II. - REVUES

Documents d'actualité internationale

Ministère des affaires étrangères


ONU. - 57e Assemblée générale. - Ouverture :

Chine : discours du ministre des affaires étrangères Tang Jiaxuan (New York, 13 septembre 2002) ;

Madagascar : discours du président Marc Ravalomanana (New York, 13 septembre 2002) ;

Suisse : discours du ministre des affaires étrangères Joseph Deiss (New York, 13 septembre 2002) ;

Algérie : discours du président Abdelaziz Bouteflika (New York, 17 septembre 2002) ;

Rwanda : discours du ministre des affaires étrangères André Bumaya (New York, 19 septembre 2002) ;

Moyen-Orient. - Processus de paix. - Israël/Palestine. - ONU :

communiqué du Quartet (New York, 17 septembre 2002) ;

ONU : résolution 1435 du Conseil de sécurité soutenant les propositions du Quartet (New York, 24 septembre 2002).

Sécurité nationale. - Etats-Unis. - Nouvelle doctrine :

Note introductive du président George Bush et aperçu de la stratégie internationale des Etats-Unis (Washington, 17 septembre 2002).

Japon/Corée du Nord :

Visite du Premier ministre japonais en Corée du Nord ;

Déclaration de Pyongyang du Japon et de la RPDC (Pyongyang, 17 septembre 2002).

Finances. - G7. - FMI/Banque mondiale. - Assemblée annuelle :

Réunion des ministres des finances du G7 ;

Déclaration (Washington, 27 septembre 2002).

Réunion des ministres des finances et des gouverneurs des banques centrales du Groupe des dix :

Communiqué (Washington, 27 septembre 2002).

68e réunion du Groupe intergouvernemental des vingt-quatre :

Communiqué (Washington, 27 septembre 2002).

66e réunion du Comité du développement :

Communiqué (Washington, 28 septembre 2002).

Finances. - Zone franc. - Afrique/France :

Réunion ministérielle ;

Communiqué de presse (Paris, 24 septembre 2002).

Afrique. - Union économique et monétaire ouest-africaine : Conseil ministériel de l'UEMOA :

Communiqué de presse (Cotonou, 19 septembre 2002).

Afrique. - Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest. - Côte d'Ivoire :

Sommet extraordinaire de la CEDEAO ;

Communiqué final (Accra, 29 septembre 2002).

Afrique centrale. - Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale :

Sommet de la CEMAC ;

Communiqué final (Libreville, 2 octobre 2002).

Afrique centrale/Etats-Unis :

Réunion du Président américain et des chefs d'Etat des pays de l'Afrique centrale ;

Déclaration conjointe (New York, 13 septembre 2002).

France/Allemagne :

Visite de travail du chancelier allemand à Paris ;

Point de presse du Président Jacques Chirac et du chancelier allemand Gerhard Schroeder (Paris, 2 octobre 2002).

Conseil de l'Europe. - Assemblée parlementaire :

Session d'automne ;

Discours du Vice-premier ministre et du ministre des affaires étrangères du Luxembourg, Mme Lydie Polfer (Strasbourg, 26 septembre 2002) ;

Résolutions sur :

- risques pour l'intégrité du Statut de la CPI ;

- menace d'une action militaire contre l'Iraq (Strasbourg, 25-26 septembre 2002).

Recommandation sur :

- l'élargissement de l'UE et la région de Kaliningrad ;

- situation en Géorgie et conséquences pour la stabilité de la région du Caucase.

Pays les moins avancés. - CNUCED. - ONU :

Aperçu du rapport annuel (New York et Genève, 2002).

« Documents d'actualité internationale » no 22, 15 novembre 2002, 42 p., réf. 08013/6-0222. - 3 EUR. - ISSN : 0338-4454.


Problèmes économiques

Les articles de référence pour comprendre l'économie

La Documentation française

Travail, formation, emploi


Productivité du travail :

- productivité ou « valorité » du salarié : une autre représentation du travail ;

- la difficile comparaison internationale de la durée du travail.

Inégalités de salaires et d'emploi :

- la responsabilité des TIC surestimée.

Syndicalisme :

- crise syndicale : l'individualisme en question.

Capital humain :

- un investissement variable selon le sexe.

Insertion sociale :

- trente ans d'insertion par le travail : quel projet, quelle identité ?

Fonction publique :

- les agents de l'Etat de 1990 à 2000 : une décennie d'évolutions.

« Problèmes économiques » no 2787, mercredi 4 décembre 2002, 32 p., réf. 08020/9-2787. - 3 EUR. - ISSN : 0032-9304.